820 jeux de données trouvés

Organisations: Parchemins Mots-clés: gestion des paysages littoraux

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  • Construction d'une porcherie à Kergavarec

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 24/06/1980 (extrait) demandant, préalablement à l'attribution d'un permis de construire pour la construction d'une...
  • Marée noire du Tanio

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/05/1980 protestant à l'unanimité contre la décision du Prefet de ne pas retenir Plestin-les-Grèves parmi la liste...
  • Marée noire

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/03/1980. Adoption à l'unanimité d'une motion (2 motions proposées initialement) suite à la marée noire du Tanio...
  • Marée noire - adhésion au Syndicat mixte des communes des Côtes du Nord et du...

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/01/1980 décidant l'adhésion de la commune au Syndicat mixte des communes littorales des Côtes du Nord et du...
  • Extraction de sable sur le littoral de Plestin

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/01/1980 rappelant les abus constatés en matière d'extraction de sable sur la plage de Saint-Efflam et demandant que...
  • Extraction de sable en baie de Saint-Efflam

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 04/12/1979 chargeant à nouveau le Maire d'intervenir auprès de l'administration des Affaires maritimes pour faire...
  • Amélioration de la qualité du littoral - crédits du Comité interministériel d...

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/03/1979 approuvant le lancement des travaux financés au titre du programme de restauration du littoral breton...
  • Extraction de sable en baie de Saint-Efflam

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/03/1979 chargeant le Maire d'intervenir auprès de l'administration des Affaires maritimes pour faire cesser les...
  • Marée noire de l'Amoco Cadiz - procédure civile

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/03/1979 confiant au Maire la défense des intérêts de la commune en justice dans l'affaire de l'indemnisation des...
  • Enquête de commodo et incommodo- - bouchots à moules

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du ??/12/1978. Dans le cadre d'une enquête de commodo et incommodo, avis défavorable à l'unanimité au projet...
  • Restauration des sites touchés par la marée noire

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 26/09/1978 définissant la liste des projets prioritaires à financer via le programme de restauration du littoral...
  • Marée noire

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 23/06/1978 demandant, comme l'a fait le Maire de Pleumeur-Bodou, le maintien des unités militaires affectées au...
  • Conséquences de la marée noire de l'Amoco Cadiz

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/05/1978 décidant de créer une entente entre communes touchées par les conséquences de la marée noire de l'Amoco...
  • Remembrement

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du XX/12/1977 décidant l'adhésion de la commune à l'association départementale pour le remembrement, tout en précisant le...
  • Révision du Plan d'occupation des sols

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du XX/12/1977. Après proposition du Maire d'adopter une délibération officialisant la demande de lancement de la...
  • Lotissement du Grand Rocher

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du ??/12/1977 protestant contre la façon dont les services instructeurs ont traité le dossier conflictuel du lotissement...
  • Lotissement du Grand Rocher

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/11/1977. Information du Maire sur les protestations émises par l'Union démocratique bretonne (UDB) et les...
  • Lotissement du Grand Rocher

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/11/1977. Débat (non entièrement explicite) à propos de la légalité des permis de construire attribués dans le cadre...
  • Remembrement

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du ??/03/1977 faisant suite à une demande de la commission municipale "agriculture" et à une première délibération de...
  • Opposition au projet de création de bouchots à moules à Saint-Efflam

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/11/1971. Ayant rappelé l'importance de la Lieue de Grève sur le plan touristique pour les communes de...