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Plan d'occupation des sols - prescription de la révision
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 22/09/2008. Décision d'engager la révision du plan d'occupation des sols (POS) -
Ramassage des algues vertes - attribution de marché
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/05/2008. Attribution du marché de ramassage des algues vertes à l'entreprise la mieux disante (reconduction du... -
Affaires diverses, dont algues vertes et nettoyage des plages
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 14/04/2008. Diverses informations du Conseil municipal, dont une partie porte sur la situation es plages communales -
Affaires diverses, dont algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 17/09/2007. Bilan des volumes d'algues vertes ramassés pendant la saison estivale -
Motion sur la loi littoral-agriculture et assainissement
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du . Adoption du voeu proposé par l'Association des Maires de France en vue d'un assouplissement de la loi littoral sur les... -
Parc marin d'Iroise - avis sur le projet
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/12/2006. Avis défavorable à la création du parc marin d'Iroise, en raison du droit de regard du futur Parc sur les... -
Collecte des algues vertes - reconduction du marché à bons de commande
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/09/2006. Approbation de la reconduction du marché à bons de commandes pour le ramassage des algues vertes -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 13/06/2006. Avis favorable à la restructuration d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay) -
Divers, dont bilan de la saison touristique
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/09/2005. Information du Conseil municipal sur le bilan de la saison touristique, notamment sur les volumes d'algues... -
Algues vertes - reconduction du marché à bons de commande
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/09/2005. Approbation de la reconduction du marché à bons de commandes pour le ramassage des algues vertes -
Installations classées - élevage de vaches laitières
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/07/2005. Avis favorable à la régularisation d'un élevage laitier (Locronan) -
Modification des statuts de la Communauté de communes de Châteaulin et du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/07/2005. Intégration de la mise en place du service public d'assainissement non collectif (SPANC) aux actions... -
Enquête publique relative à la plate-forme de compostage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 27/09/2004. Avis favorable à la régularisation de l'aire de compostage, par l'implantation d'une zone imperméabilisée et... -
Ramassage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/07/2004. Approbation du marché précisant le titulaire et les modalités techniques et financières d'exécution de la... -
Affaires diverses - ramassage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/05/2004. Autorisation donnée au Maire de passer un marché à bons de commande pour le ramassage des algues vertes -
Installations classées - Enquête publique élevage
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/2004. Avis favorable à la régularisation d'un élevage (Plonévez-Porzay) -
Constitution de partie civile aux côtés de l'Association Nationale des Elus d...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/01/2004. Constitution de la commune en partie civile aux côtés de l'association nationale des élus du littoral (ANEL),... -
Installations classées - Enquête publique élevage de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Avis favorable à la régularisation/mise aux normes d'un élevage de volailles (Cast) -
Charte d'engagement du bassin versant
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Approbation de la charte d'engagement du bassin versant du Porzay -
Définition de l'intérêt communautaire
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Information du Conseil municipal sur les actions retenues comme d'intérêt communautaire par les élus...
