772 jeux de données trouvés

Groupes: Pressions transformatrices Mots-clés: agriculture

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  • Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...

    Délibération du 29/04/1979 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête publique dans le cadre de la législation sur les installations classées soumises à...
  • Proposition de résolution sur la crise agricole

    Délibération du 20/12/1978 du Conseil municipal de Concarneau adoptant (13 pour, 2 abstentions, les élus UDB et PS ne prennent pas part au vote) une résolution sur proposition...
  • Problèmes liés à l'alimentation en eau potable du Sud Finistère

    Délibération du 01/12/1978 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur les problèmes d'alimentation en eau potable rencontrés par plusieurs communes voisines...
  • Situation économique - débat sur les réponses du Ministère

    Délibération du 01/09/1978 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé du Maire rappelant le contenu du courrier adressé au Ministre de l'économie et de l'industrie, lui...
  • Situation économique du port et de la ville

    Délibération du 21/06/1978 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé du Maire sur les différentes actions entreprises depuis la séance extraordinaire du Conseil du 23 mai...
  • Situation économique

    Délibération du 23/05/1978 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé du premier adjoint sur la situation économique de Concarneau, suite à l'annonce dans la presse de départ de...
  • Dépôt de bilan de SCEN et situation économique de la ville

    Délibération du 13/12/1977 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion d'une séance extraordinaire, ouverte au public et consacrée à la situation économique globale de la...
  • Situation de Sopromer (extraits)

    Délibération du ??/??/1977 du Conseil municipal de Concarneau. Extraits d'un débat en conseil, incluant des interventions de responsables syndicaux, sur la situation de...
  • Sopromer

    Délibération du 12/07/1977 du Conseil municipal de Concarneau. Débat autour de la cessation d'activité de la société SOPROMER et, de façon plus large, sur le devenir de la pêche...
  • Composition de la commission économique (extrait)

    Délibération du 05/04/1977 du Conseil municipal de Concarneau. Suite au renouvellement du Conseil municipal et à la création des nouvelles Commissions municipales, intervention...
  • Plan d'occupation des sols en zone rurale

    Délibération du 20/12/1976 du Conseil municipal de Concarneau. Après l'adoption du Plan do'ccupation des sols (POS) de la zone urbaine, adoption du projet de POS rural après un...
  • Plan d'occupation des sols

    Délibération du 12/12/1975 du Conseil municipal de Concarneau. Débat autour du projet de Plan d'occupation des sols préparé par les services du Préfet, suivi d'une demande faite...
  • Campagne de destruction des chenilles processionnaires

    Délibération du 19/05/1972 du Conseil municipal de Concarneau décidant la prticipation de la ville à la campagne de lutte contre les chenilles processionnaires du pin
  • Association foncière de remembrement

    Délibération du 28/04/1968 du Conseil municipal de Concarneau proposant une liste de 20 agriculteurs (de Beuzec et Lanriec) susceptibles d'intégrer la Commission locale de...
  • Suppression de l'abattoir

    Délibération du 20/04/1967 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur les perspectives de fermeture de l'abattoir de Concarneau, non retenu au Plan...
  • Propreté des plages

    Délibération du 28/01/1966 du Conseil municipal de Concarneau décidant, sur proposition du cultivateur de Melgven chargé du nettoyage des plages en saison, l'extension du...
  • Questions diverses - remembrement

    Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau. Demande d'un conseiller d'accélérer l'examen des propositions de la Commission de remembrement
  • Questions diverses - remembrement

    Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'état d'avancement du remembrement, engagé quelques mois plus tôt, suivie d'une demande...
  • Remembrement rural

    Délibération du 22/06/1962 du Conseil municipal de Concarneau désignant les quatre conseillers municipaux cultivateurs comme représentants de la commune à la Commission de...
  • Remembrement rural

    Délibération du 21/04/1961 du Conseil municipal de Concarneau demandant l'inscription de la commune au programme du remembrement, suite à la consultation des propriétaires et...