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Lettre des habitants de Saint-Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/09/1957. Information du Conseil par le Maire, reprenant la teneur d'une lettre à lui adressée par un habitant de... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du 13/11/2003 du Conseil municipal de Concarneau adoptant l'élargissement des compétences de la communauté de communes Concarneau Cornouaille (4C) : mise en... -
Adoption des statuts de la communauté de communes
Délibération du 10/06/1994 du Conseil municipal de Concarneau adoptant à l'unanimité les statuts de la Communauté de communes de Concarneau Cornouaille et désignant les délégués... -
Aménagement d'un port de plaisance
Délibération du 30/10/1964 du Conseil municipal de Concarneau sollicitant, à l'unanimité, l'inscription au Plan du projet de construction d'un port de plaisance, ce malgré le... -
Questions diverses dont ordures sur la grève place de la Croix
Délibération du 04/07/1958 du Conseil municipal de Concarneau. Intervention d'un conseiller demandant l'intervention de la police pour faire cesser le dépôt des seaux d'ordures... -
Questions diverses dont ordures sur la grève place de la Croix
Délibération du 23/08/1957 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, évocation de différentes questions touchant à l'aménagement... -
Questions diverses - littoral
Délibération du 16/07/1950 du Conseil municipal de Concarneau. En fin de séance, évocation par plusieurs conseillers de questions ayant trait au littoral : consolidation des... -
Projet d'aménagement de la ville
Délibération du 21/06/1950 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur le 4ème projet d'aménagmeent de la ville, préparé par les services du Préfet après... -
Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/06/2010 engageant la procédure d'élaboration du Plan local d'urbanisme en vue de disposer d'un document "conforme à... -
Société d'aménagement et d'économie mixte (SAEM) de Port-la-Forêt
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/07/1999 décidant l'attribution d'une subvention à la Société d'aménagement et d'économie mixte (SAEM) de... -
Extension d'urbanisation dans les espaces proches du littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/06/1993 mandatant le Maire pour qu'il sollicite auprès du Préfet l'extension de l'urbanisation des espaces proches... -
Identification des espaces remarquables
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/03/1993. Avis favorable à la délimitation des espaces remarquables au titre de l'article L.146-6 du code de... -
Extension d'installations portuaires
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/08/1990 adoptant le projet d'extension des installations portuaires : création de 170 emplacements sur pontons,... -
Plan d'occupation des sols - convention avec un géologue
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 06/02/1987 autorisant le Maire à signer une convention avec le Conseil général pour la réalisation d'une étude de... -
Questions diverses dont plage de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 22/06/1981. Information du conseiller délégué sur l'avancement des travaux à la plage de Kerleven (nettoyage et apport... -
Instance en Conseil d'Etat
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/06/1980. Information du Maire sur le recours en cassation auprès du Conseil d'Etat formé par le Comité de défense... -
Questions diverses - surveillance des plages et courrier de soutien Port-la-F...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/09/1979. Information du Maire sur les résultats satisfaisants des analyses d'eaux de baignade pour l'été 1973, à... -
Instances diverses en cours
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/12/1977. Information du Maire et réaction du Conseil sur deux recours en instance, formés d'une part par le Comité... -
Questions diverses - recours du Comité de défense des sites
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/12/1977. Information du Maire sur un avis prochain à donner à la demande du Préfet, dans le cadre d'un recours du... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1974. Suite à la présentation au public du Schéma d'aménagmeent du littoral breton, avis favorable du Conseil à...