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Informations diverses sur le littoral -Sainte-Anne-la-Palud, Tréguer Vihan, e...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/10/1983. Discussion sur les modalités et priorités de poursuite des travaux de protection du massif dunaire à... -
Eaux de baignade
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/08/1983. Information et débat en Conseil sur la qualité de l'eau sur la commune, en particulier des eaux de baignades,... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/10/1974. Sollicité pour avis sur le schéma d'aménagement du littoral breton, le Conseil municipal exprime son souhait... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 04/12/1974 formulant un avis réservé en ce qui concerne le projet de Schéma d'aménagement du littoral breton. Les réserves... -
Schéma de mise en valeur de la mer
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/01/1992. Dans le cadre des travaux en cours sur l'élaboration d'un schéma de mise en valeur de la mer (secteur... -
Création d'un poulailler
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/11/1991. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/06/1991. Suite à des échanges avec la direction départementale de l'agriculture et le Centre d'étude et de... -
Loi littoral
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/02/1991 rappelant les principales implications de la promulgation de la loi littoral sur la commune : détermination... -
Marché de ramassage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/04/1990 autorisant le Maire à signer le marché de ramassage et d'évacuation des algues vertes -
Marché algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/03/1990 lançant la procédure d'appel d'offres pour le nouveau marché de ramassage et d'évacuation des algues vertes... -
Epandage des algues vertes - pétition
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/07/1989 faisant suite à un courrier de l'association Plestin Environnement et à une pétition des habitants du... -
Algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/07/1989 autorisant le Maire à signer la convention pour la prise en charge à 80% des dépenses de ramassage et... -
Marché de ramassage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 04/11/1988 autorisant le Maire à signer le marché de ramaasage et d'évacuation des algues vertes avec le successeur de... -
Modification du Plan d'occupation des sols à Saint-Efflam et règlement d'urba...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/01/1988 adoptant la modification du plan d'occupation des sols (POS) pour les zones UA (urbanisées) et UD... -
Marée verte - convention avec le Département et appel d'offres (2 délibérations)
Délibérations du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 12/06/1987 (2 délibérations consécutives) autorisant le Maire à signer le marché de ramassage et d'évacuation des... -
Mise en valeur des espaces naturels de la baie de Lannion - création d'une as...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/05/1986. Avis favorable à la création de l'Association pour la mise en valeur des espaces naturels en baie de... -
Marée verte - marché et convention avec le Département (2 délibérations)
Délibérations du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/05/1986 (2 délibérations consécutives) autorisant le Maire à signer le marché de ramassage et d'évacuation des... -
Plan d'occupation des sols et fiscalité directe
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/06/1985 décidant la majoration de 200% de la valeur locative cadastrale des terrains situés en zone urbaine, pour... -
Marée verte 1985 - marché
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/06/1985 attribuant le marché de ramassage et d'évacuation des algues vertes à l'entreprise Le Huérou à Servel, qui... -
Lutte contre la marée verte - convention 1985
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 24/05/1985 renouvelant la convention liant la commune au Conseil général des Côtes du Nord pour le financement du...
