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Présence de forains lors du Grand Pardon de Sainte-Anne-la-Palud_suite
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/03/1962. Suite aux démarches engagées auprès des agriculteurs et à la demande de l'association diocésaine, déplacement... -
Présence de forains lors du Grand Pardon de Sainte-Anne-la-Palud
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/01/1962. Suite à une démarche de l'association diocésaine organisatrice du pardon de Sainte-Anne-la-Palud, démarche... -
Lancement du remembrement et désignation des membres de la commission
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 22/06/1958. Demande en direction des services de l'Etat d'instaurer une opération de remembrement sur le territoire de la... -
Arasement des talus
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 22/06/1958. Etablissement d'un dossier d'arasement des talus et décision de mise en oeuvre sous le contrôle du Génie rural -
Arasement des talus (hors remembrement)
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/05/1958. Présentation du dispositif de soutien de l'Etat à l'arasement de talus par les particuliers, sous le contrôle... -
Distribution de lait et de sucre dans les écoles_suite
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 06/03/1955. Après des démarches menées auprès des producteurs de la commune, un producteur de lait accepte de livrer les... -
Distribution de lait et de sucre dans les écoles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/02/1955. Suite à l'impossibilité de trouver un cultivateur volontaire pour livrer journellement 3 litres de lait à... -
Désignation d'un membre de la Commission
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 27/05/1951. Désignation d'un représentant de la commune pour participer aux élections à la Chambre d'agriculture -
Création d'un atelier public à la demande des habitants du quartier de Pont-Men
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 27/05/1951. Décision de création d'un 2ème atelier public en raison de son utilité pour les cultivateurs de la commune... -
Inspection sanitaire des animaux, viandes et denrées alimentaires
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/05/1949. Mise en place d'un service communal d'inspection sanitaire et de salubrité des animaux, des viandes et toutes... -
Fermeture d'un abattoir
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/08/1935. Décision de fermeture d'un abattoir privé en raison de nuisances olfactives et décision de création d'un... -
Adhésion de la commune à l'EPAB
Délibération municipale de Plomodiern du 24/01/2012. Adhésion à l'Etablissement public d'aménagement de la Baie de Douarnenez (EPAB) et désignation du représentant de la commune... -
Approbation de la carte communale des zones humides
Délibération municipale de Plomodiern du 24/01/2012. Approbation de la carte communale des zones humides, avant intégration au Plan local d'urbanisme -
Désignation des membres du Comité de suivi "zones humides"
Délibération municipale de Plomodiern du 03/05/2011. Désignation des membres du Comité de suivi "zones humides" représentant la commune et mention des représentants désignés par... -
Installations classées soumises à autorisation - demande de régularisation d'...
Délibération municipale de Plomodiern du 06/02/2011. Avis favorable (2 contre et 2 abstentions) à la demande de régularisation d'un élevage porcin à Saint-Nic par la SAS Jean... -
Adhésion de la commune à l'EPAB
Délibération municipale de Plomodiern du 01/02/2011. Adhésion à l'Etablissement public d'aménagement de la Baie de Douarnenez (EPAB) et désignation du représentant de la commune... -
Rapport de la Chambre régionale des comptes sur la problématique algues vertes
Délibération municipale de Plomodiern du 30/11/2010. Information et mise à disposition du Conseil municipal du Rapport d'observations de la Chambre régionale des comptes de... -
Périmètre du SAGE de la Baie de Douarnenez
Délibération municipale de Plomodiern du 15/12/2009. Présentation détaillée et avis favorable à la mise en œuvre du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la baie... -
Motion de soutien pour la défense des agriculteurs
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption d'un vœu proposé par l'Association des Maires de France exprimant l'inquiétude du Conseil municipal face aux crises... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption de la modification des statuts de la communauté de communes de Châteaulin et du Porzay, dont l'élaboration et la...