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Questions diverses dont élargissement de la voie communale n°4
Délibération du 22/03/1959 du Conseil municipal de Concarneau évoquant l'élargissement du chemin vicinal n°4 -
Questions diverses dont ordures sur la grève place de la Croix
Délibération du 04/07/1958 du Conseil municipal de Concarneau. Intervention d'un conseiller demandant l'intervention de la police pour faire cesser le dépôt des seaux d'ordures... -
Installation de silice active au service des eaux
Délibération du 04/07/1958 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'installation d'un système de décoloration de l'eau par silice active à la station de traitement d'eau du... -
Questions diverses dont ordures sur la grève place de la Croix
Délibération du 23/08/1957 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, évocation de différentes questions touchant à l'aménagement... -
Aménagement des abords de la station de traitement des eaux du Moros
Délibération du 23/08/1957 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le projet d'aménagement des accès et des abords de la station de traitement des eaux du Moros -
Questions diverses - littoral
Délibération du 16/07/1950 du Conseil municipal de Concarneau. En fin de séance, évocation par plusieurs conseillers de questions ayant trait au littoral : consolidation des... -
Projet d'aménagement de la ville
Délibération du 21/06/1950 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur le 4ème projet d'aménagmeent de la ville, préparé par les services du Préfet après... -
Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/06/2010 engageant la procédure d'élaboration du Plan local d'urbanisme en vue de disposer d'un document "conforme à... -
Elaboration d'une Charte d'aménagement
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/12/2009 décidant l'élaboration d'une Charte d'aménagement, qui servira de document de référence pour l'élaboration... -
Enquête publique - extension du bassin portuaire
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/01/2007. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Extension du port pour les monocoques de 60 pieds
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 18/05/2006 approuvant le projet d'extension de Port-la-Forêt pour permettre l'accueil de monocoques de 60 pieds et... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/2001 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), tout en... -
Société d'aménagement et d'économie mixte (SAEM) de Port-la-Forêt
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/07/1999 décidant l'attribution d'une subvention à la Société d'aménagement et d'économie mixte (SAEM) de... -
Enquête publique sur le projet de cale sèche du Moros à Concarneau
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 22/06/1999. Dans le cadre de l'enquête publique, avis favorable au projet d'immersion des déblais issus du chantier de... -
Enquête publique - dragage du chenal du port de Port-la-Forêt
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 19/11/1998. Dans le cadre de l'enquête publique, avis favorable au projet d'immersion des produits de dragage du... -
Aménagement de la place de la baie
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/12/1993. Information du Maire sur les travaux d'aménagement de la Place de la Baie -
Création de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/12/1993 approuvant les statuts de la future Communauté de communes du Pays Fouesnantais, lui transférant les... -
Extension d'urbanisation dans les espaces proches du littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/06/1993 mandatant le Maire pour qu'il sollicite auprès du Préfet l'extension de l'urbanisation des espaces proches... -
Identification des espaces remarquables
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/03/1993. Avis favorable à la délimitation des espaces remarquables au titre de l'article L.146-6 du code de... -
Extension d'installations portuaires
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/08/1990 adoptant le projet d'extension des installations portuaires : création de 170 emplacements sur pontons,...