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Délibération du 06/12/2007 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le programme d'action transitoire pour l'amélioration de la qualité de l'eau du Moros, dans la perspective...

Délibération du 24/05/2007 du Conseil municipal de Concarneau (extrait). Insert dans le registre des délibérations d'un courrier de la direction départementale des affaires...

Délibération du 24/05/2007 du Conseil municipal de Concarneau modifiant les conditions de cofinancement des aides directes aux agriculteurs dans le cadre de la politique de...

Délibération du 25/01/2007 du Conseil municipal de Concarneau prolongeant le Contrat Eau Potable pour l'année 2007, dans l'attente de l'évolution de la politique de l'eau liée à...

Délibération du 08/12/2006 du Conseil municipal de Concarneau approuvant la poursuite de la ocnvention de mandat avec la Société d'économie mixte pour l'aménagement et...

Délibération du 08/12/2006 du Conseil municipal de Concarneau adoptant, après une présentation du bilan de la concertation, le projet de Plan local d'urbanisme (PLU). Le bilan...

Délibération du 15/12/2005 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'adhésion de la commune au réseau d'échange entre collectivités locales IDEAL Eau

Délibération du 15/12/2005 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'acquisition de 32 ha de terres agricoles situées dans et autour du périmètre de protection du captage...

Délibération du 15/12/2005 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le programme d'actions 2005 du Contrat de bassin versant du Moros 2003-2006 et le marché complémentaire...

Délibération du 15/12/2005 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le programme d'action 2006 du Contrat de restauration et d'entretien de la rivière du Moros, notamment...

Délibération du 29/09/2005 du Conseil municipal de Concarneau. Débat sur l'élaboration du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) prévu par le Code de...

Délibération du 13/12/2004 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le programme d'action 2005 du Contrat de restauration et d'entretien de la rivière du Moros et...

Délibération du 13/12/2004 du Conseil municipal de Concarneau confirmant l'engagmeent de la commune dans la mise en conformité des périmètres de protection du captage d'eau du...

Délibération du 13/12/2004 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le programme d'actions 2005 du Contrat de bassin versant du Moros 2003-2006 et le marché complémentaire...

Délibération du 30/09/2004du Conseil municipal de Concarneau fixant les modalités d'attribution des aides financières aux agriculteurs pour l'implantation de couverts végétaux,...

Délibération du 30/09/2004 du Conseil municipal de Concarneau autorisant le Maire à signer la Charte des communes du bassin versant du Lesnevard dans le cadre des actions...

Délibération du 25/06/2004 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le programme d'action 2004 du Contrat de restauration et d'entretien de la rivière du Moros et...

Délibération du 29/01/2004 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le programme d'action 2004 du Contrat de bassin versant du Moros et le marché avec la Chambre...

Délibération du 13/11/2003 du Conseil municipal de Concarneau adoptant l'élargissement des compétences de la communauté de communes Concarneau Cornouaille (4C) : mise en...

Délibération du 03/10/2003 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le projet de convention entre la commune et l'Etat pour permettre le versement d'aides directes aux...