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Aménagement portuaire à Bréhat et l'Arcouest
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/02/1973. Aménagement portuaire à Bréhat et l'Arcouest : déroctage, surhaussement et allongement de la cale de l'Arcouest,... -
Changements de propriétaires de terrain
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/02/1973. Propositions de changement de propriétaires de portions de chemins, suite à un projet de construction de carrefour.... -
Association pour la sauvegarde et la promotion du Trieux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/02/1973. Association pour la sauvegarde et la promotion économique, touristique et culturelle du Trieux. La commune y siègera, pour... -
Vote des subventions annuelles de 1973, dont le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 05/11/1972. Vote des subventions annuelles de 1973, dont le CELIB. CELIB : 70 NF, Comité départemental de l'habitat et de... -
Demande d'aménagement et d'équipement des ports de Pors Even et de Loguivy de...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 20/10/1972. Demande d'aménagement et d'équipement des ports de Pors Even et de Loguivy de la Mer, du fait que les taxes soient... -
Emprunt pour l'aménagement de cales à l'Arcouest
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/08/1972. Emprunt pour l'aménagement de cales à l'Arcouest. Avant de s'engager dans un emprunt, attente d'informations de la part de... -
Modification de l'implantation de parcs à huitres à Loguivy de la Mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/03/1972. Modification de l'implantation de parcs à huitres de M.Arin à Loguivy de la Mer. Il est prévu un recul de 20 m, à l'est du... -
Programme de construction de chemins et arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 13/02/1972. Programme de construction de chemins, arasement de talus (pour élargissement de chemin et rectification de carrefours) :... -
Report de la construction d'un passe-pied au port de Loguivy de la Mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/10/1971. Report de la construction d'un passe-pied au port de Loguivy de la Mer, le coût des travaux étant trop élevé. Attente de... -
Aménagement rural à prendre en charge par la commune
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/10/1971. Aménagement rural à prendre en charge par la commune, suite à un retour de l'ingénieur en chef, directeur départemental de... -
Construction de chemins ruraux dans le cadre du 6ème plan
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/08/1971. Construction de chemins ruraux à prévoir dans le cadre du 6ème plan. Définition des chemins en question. Ces projets... -
Projet de construction de plans d'eau et de mouillages dans trois ports
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/08/1971. Projet de construction de plans d'eau et de mouillages dans trois ports : Pors Don, Loguivy de la Mer, Launay Mal Nommé.... -
Composition des commissions municipales
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/04/1971. Composition des commissions municipales. Dont commission agricole et statistiques, commission maritime et des ports,... -
Programme 1971 de construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/02/1971. Programme 1971 de construction de chemins ruraux : choix des chemins à construire, aprobation du projet porté par la... -
Subvention communale à l'association foncière
Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/02/1971. Subvention communale à l'association foncière permettant de prendre en charge les annuités d'emprunts -
Extension des travaux d'adduction d'eau
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/01/1971. Extension des travaux d'adduction d'eau, en raison d'un financement supplémentaire (dans le cadre d'un programme... -
Augmentation du coût de la construction de chemins ruraux, connexes au rememb...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/01/1971. Augmentation de 20% du coût de la construction de chemins ruraux, connexes au remembrement, inscrits au programme de 1969.... -
Financement et gestion de la construction de chemins d'exploitation dans le c...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/09/1970. Le conseil donne la gestion de la construction de chemins d'exploitations, dans le cadre du remembrement, à l'Association... -
Financement de la construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/09/1970. Financement de la construction de chemins ruraux connexes au remembrement : subvention de l'Etat, emprunt de la commune,... -
Construction et surveillance des travaux de construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/06/1970. Construction et surveillance des travaux de construction de chemins ruraux. Le service de l'équipement est sollicité pour...