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Installation classée pour la protection de l'environnement - Extension d'un é...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/11/1992. Dans le cadre d'une enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Extension d'un é...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/10/1992. Dans le cadre d'une enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement... -
Installations classées pour la protection de l'environnement - Création d'un ...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/10/1991. Dans le cadre d'une enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Création d'un él...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/10/1980. Avis favorable à la création d'un élevage de volailles par M.C. Quelen au Veuzit en Tréduder -
Raccordement de Ploeven à la station d'épuration de Plomodiern
Délibération municipale de Plomodiern du 01/02/2011. Opposition au raccordement de la comumne de Ploéven à la station d'épuration de Plomodiern en raison du sous-dimensionnement... -
Adhésion de la commune à l'EPAB
Délibération municipale de Plomodiern du 01/02/2011. Adhésion à l'Etablissement public d'aménagement de la Baie de Douarnenez (EPAB) et désignation du représentant de la commune... -
Rapport de la Chambre régionale des comptes sur la problématique algues vertes
Délibération municipale de Plomodiern du 30/11/2010. Information et mise à disposition du Conseil municipal du Rapport d'observations de la Chambre régionale des comptes de... -
Périmètre du SAGE de la Baie de Douarnenez
Délibération municipale de Plomodiern du 15/12/2009. Présentation détaillée et avis favorable à la mise en œuvre du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la baie... -
Motion de soutien pour la défense des agriculteurs
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption d'un vœu proposé par l'Association des Maires de France exprimant l'inquiétude du Conseil municipal face aux crises... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption de la modification des statuts de la communauté de communes de Châteaulin et du Porzay, dont l'élaboration et la... -
Motion sur la loi littoral
Délibération municipale de Plomodiern du 28/11/2006. Adoption, sur proposition de l'Association des Maires de France, d'une motion visant un assouplissement de la loi Littoral... -
Diagnostic agricole par la Chambre d'Agriculture dans le cadre de l'élaborati...
Délibération municipale de Plomodiern du 07/07/2006. Décision de confier à la Chambre d'agriculture la réalisation d'un diagnostic agricole dans le cadre de la révision du Plan... -
Reconduction du marché de ramassage des algues vertes
Délibération municipale de Plomodiern du 04/11/2005. Reconduction du marché de ramassage des algues vertes -
Suivi du projet de la station d 'épuration Convention avec le SATEA – Conseil...
Délibération municipale de Plomodiern du 26/11/2004. Conclusion d'un contrat d'assistance avec le Conseil général pour le suivi du projet de construction d'une station d'épuration -
Résultats de l'appel d'offres pour le marché quadriennal de ramassage des alg...
Délibération municipale de Plomodiern du 07/07/2004. Résultats de l'appel d'offres pour le marché quadriennal de ramassage des algues vertes -
Intervention foncière du Conservatoire du Littoral à Lestrevet
Délibération municipale de Plomodiern du 19/02/2003. Refus à l'unanimité de l'intervention du Conservatoire du littoral sur le secteur de Lestrevet et engagement d'autres... -
Mise en place d'un périmètre d'intervention du Conservatoire du littoral sur ...
Délibération municipale de Plomodiern du 18/07/2002. Bilan de la concertation relative.à l'intervention du Conservatoire du littoral sur les secteurs de Lestrevet et Pentrez et... -
Bâtiments d'élevage de Kervigen
Délibération municipale de Plomodiern du 27/12/2001. Demande au Préfet d'autoriser la construction de bâtiments d'élevage au lieu-dit Kervigen, s'agissant d'un espace proche du... -
Assainissement – étude de zonage et enquête publique
Délibération municipale de Plomodiern du 16/01/2001. Approbation du zonage d'assainissement et lancement de l'enquête publique -
Ruisseau de Lestrevet
Délibération municipale de Plomodiern du 14/12/2000. Suite à plusieurs épisodes d'inondations au cours des dernières années, demande d'une réflexion avec les services de l'Etat