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Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/03/2010. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à 4 demandes de renouvellement et de changement de... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2009
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/12/2009. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2009, sur le coût des... -
Adhésion à l'association Tiez Breiz
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/12/2009 décidant l'adhésion de la commune à l'association Tiez Breiz, dédiée à la sauvegarde et à la valorisation... -
Elaboration d'une Charte d'aménagement
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/12/2009 décidant l'élaboration d'une Charte d'aménagement, qui servira de document de référence pour l'élaboration... -
Politique de l'habitat
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/06/2009 adoptant à l'unanimité les orientations municipales en matière d'habitat et en rappelant les enjeux... -
Dénomination en commune touristique
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/06/2009. Information du Maire sur l'attribution pour une durée de 5 ans de la dénomination de "commune touristique"... -
Dénomination en commune touristique
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 19/05/2009 sollicitant la dénomination en commune touristique -
Création d'une commission tourisme-cadre de vie
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/03/2009 décidant de scinder la commission municipale "vie associative, sports, fêtes et cérémonies, cadre de vie"... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2008
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/12/2008. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2008, sur le coût des... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/12/2008 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), dont la... -
Natura 2000 en mer
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/05/2008. Avis favorable à trois dossiers d'extension de sites Natura 2000 en mer : Archipel des Glénan et Dunes et... -
Convention avec la SAFER Bretagne
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/02/2008. Avis favorable à la signature d'une convention avec la SAFER, permettant d'améliorer la veille foncière et... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 02/10/2007 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), dont... -
Loi littoral - proposition d'amendement
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/01/2007. Sur proposition de l'Association des Maires et Présidents de Communautés de communes du Finistère,... -
Enquête publique - extension du bassin portuaire
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/01/2007. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2006
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/12/2006. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2006, sur le coût des... -
Enquête publique - carriere de Neiz Vran
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 18/05/2006. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Recherche en eau souterraine
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 18/05/2006. Avis favorable au lancement d'une étude pour la recherche d'eau souterraine, afin de diversifier et de... -
Extension du port pour les monocoques de 60 pieds
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 18/05/2006 approuvant le projet d'extension de Port-la-Forêt pour permettre l'accueil de monocoques de 60 pieds et... -
Questions diverses - restauration de la cale
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/03/2006 approuvant le projet de restauration de la cale neuve dans le cadre d'un partenariat avec le Centre de...
