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Alimentation en eau potable
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 22/01/1956 approuvant le plan de financement du projet d'alimentation en eau potable de la commune -
Vœu en faveur du syndicat intercommunal de la région de Quimperlé
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/??/1953 soutenant le changement de l'emplacement du marché aux porcs proposé par le Syndicat intercommunal de la Région de... -
Adhésion de la commune au syndicat du rouleau compresseur
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 01/06/1948 décidant l'adhésion de la commune au syndicat intercommunal du rouleau compresseur. -
Cours post-scolaire agricole - école de garçons
Délibération du 22/12/1946 du Conseil municipal de Trégunc mettant en place, sur initiative de l'instituteur, un cours post-scolaire agricole à l'école de garçons et y affectant... -
Electrification des campagnes
Délibération du 26/02/1939 du Conseil municipal de Trégunc. Modifications apportées à la 2ème tranche de travaux d'électrification de la commune pour prendre en compte le... -
Aménagement foncier - maîtrise d'œuvre des travaux connexes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 01/10/2009 attribuant le marché de maîtrise d'œuvre de l'opération d'aménagement foncier et évoquant le souhait de... -
Ramassage des algues vertes 2009 - assistance à maîtrie d'ouvrage de l' Direc...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/07/2009 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Extraction de sable à Saint-Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/09/2008. Suite au constat de la persistance des pratiques d'extraction de sable sur la dune de Saint-Efflam,... -
Questions diverses - bassins versants de la Lieue de Grève
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/09/2008 décidant la tenue d'une réunion du Conseil pour échanger sur le programme pluriannuel de lutte contre les... -
Aménagement foncier
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 22/05/2008 désignant les futurs membres de la commission communale d'aménagement foncier -
Ramassage des algues vertes - mission de la Direction départementale de l'équ...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 22/05/2008 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Ramassage et évacuation des algues vertes - marché Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/02/2007 autorisant le Maire à signer le marché de ramassage et de transport des algues vertes avec l'entreprise Efflam -
Ramassage et évacuation des algues vertes - maîtrise d'œuvre de la Direction ...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/02/2007 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Motion de soutien à la Confédération paysanne
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/09/2006. Adoption d'une motion (texte non repris) de soutien aux actions des agriculteurs herbagers, biologiques et... -
Algues vertes - maîtrise d'œuvre de la Direction départementale de l'équipeme...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/09/2006 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Marché algues vertes - convention de maîtrise d'œuvre avec la Direction dépar...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/06/2002 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Installations classées - régularisation et extension d'un élevage porcin à Pl...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 16/05/2002. Dans le cadre d'une enquête publique au titre de la législation des installations classées pour la... -
Algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/04/2002 demandant, à l'unanimité, une prise en charge totale par la Communauté de communes des dépenses liées à la... -
Collecte des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/04/2002 lançant la procédure d'appel d'offres pour le marché de collecte des algues vertes -
Comité de bassins versants - contrat d'objectif
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/01/2001. Avis favorable à la mise en place du contrat d'objectifs du Comité des bassins versants de la Lieue de...