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Questions diverses dont chiens sur les plages
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/06/1996. Informations diverses sur la gestion des plages et du littoral : des plaintes concernant la divagation des... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/06/1996. Suite à enquête publique, avis favorable au renouvellement et à la reprise de concession de deux... -
Adoption de la charte communale An Nerzh Nevez
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 04/06/1996 adoptant la charte communale d'action bretonne élaborée par l'association An Nerzh Nevez: officialiser la... -
Installation classée - enquête publique - extension d'un élevage avicole à Co...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 19/12/1995. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines à Penfoulic et dans le Sa...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 31/08/1995. Suite à enquête publique, avis défavorable à trois projets de création d'élevages de coquillages en raison... -
Poste SNSM à la plage de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/03/1995 décidant le maintien du poste de surveillance SNSM de la plage de Kerleven, opérationnel depuis 3 ans. La... -
Installation classée - Enquête publique - extension d'un élevage avicole à Fo...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 26/01/1995. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - Enquête publique - extension d'un élevage avicole à Ke...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 26/01/1995. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - Enquête publique - extension d'un élevage avicole à Sa...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/12/1994. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - Enquête publique Francaise Maritime SA à Concarneau
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/12/1994. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Extension du réseau des eaux usées
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/12/1994 adoptant le projet d'extension du réseau des eaux usées au lieu-dit la Cale (Vieux Port) et sollicitant la... -
Installation classée - Enquête publique - Extension d'un élevage avicole à Sa...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 31/05/1994. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Création de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/12/1993 approuvant les statuts de la future Communauté de communes du Pays Fouesnantais, lui transférant les... -
Extension d'urbanisation dans les espaces proches du littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/06/1993 mandatant le Maire pour qu'il sollicite auprès du Préfet l'extension de l'urbanisation des espaces proches... -
Identification des espaces remarquables
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/03/1993. Avis favorable à la délimitation des espaces remarquables au titre de l'article L.146-6 du code de... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/10/1992. Suite à une enquête publique, avis favorable à deux demandes d'autorisation d'exploitation de cultures... -
Voeu sur la coopération intercommunale
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 06/07/1992. Avis favorable à la constitution d'un regroupement communal à ressources propres à l'échelle du canton de... -
Extension d'installations portuaires
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/08/1990 adoptant le projet d'extension des installations portuaires : création de 170 emplacements sur pontons,... -
Enquête publique - pisciculture du Moulin du Prieuré sur le Saint-Laurent
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/04/1990. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Construction d'une déchetterie
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/11/1989 donnant compétence au syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères pour la construction d'une...
