1 352 jeux de données trouvés

type_parchemins: deliberation Groupes: Indications de lieux

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  • Enquête de commodo et incommodo sur le projet de la Française Maritime

    Délibération du 03/09/1976 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête de commodo et incommodo au titre de la législation sur les installations classées soumises à...
  • Plan d'occupation des sols

    Délibération du 12/12/1975 du Conseil municipal de Concarneau. Débat autour du projet de Plan d'occupation des sols préparé par les services du Préfet, suivi d'une demande faite...
  • Plan routier breton

    Délibération du 27/06/1975 du Conseil municipal de Concarneau. Adoption d'une motion demandant, à la suite des 5 chambres économiques du Finistère, la pleine exécution du plan...
  • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme

    Délibération du ??/??/1974 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le Schéma directeur d'aménagmeent et d'urbanisme, sans formuler d'observation
  • Vœu pour le plan routier breton

    Délibération du 07/09/1973 du Conseil municipal de Concarneau demandant au Préfet de tout mettre en œuvre pour que la voie express Quimper-limite du Morbihan soit considérée...
  • Lutte contre la pollution des mers

    Délibération du 19/05/1972 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une sollicitation du directeur de l'opération mondiale Message à la Mer - défense des plages de France,...
  • Station d'épuration et extension du réseau d'assainissement

    Délibération du 24/03/1972 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à un exposé du Maire sur les missions de l'Agence financière de Bassin Loire-Bretagne et l'acquittement de...
  • Questions diverses dont goémons aux plages des Sables Blancs et du Porzou

    Délibération du 30/07/1970 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, signalement par un conseiller de la présence de goémons sur...
  • Questions diverses - sentier des rives du Moros

    Délibération du 09/05/1969 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, évocation par plusieurs conseillers des problèmes constatés...
  • Port de plaisance

    Délibération du 09/05/1969 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé détaillé du Maire sur l'état d'avancement du projet de port de plaisance, insistant sur les questions...
  • Port de plaisance

    Délibération du 09/05/1969 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'état d'avanement des études préalables à la réalisation d'un port de plaisance,...
  • Projet de création d'une décharge contrôlée (extrait)

    Délibération du 28/04/1968 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le principe de la création d'une décharge contrôlée suite à la fermeture et au comblement de la carrière...
  • Association foncière de remembrement

    Délibération du 28/04/1968 du Conseil municipal de Concarneau proposant une liste de 20 agriculteurs (de Beuzec et Lanriec) susceptibles d'intégrer la Commission locale de...
  • Questions diverses - nettoyage des plages

    Délibération du 28/04/1968 du Conseil municipal de Concarneau. Demande d'une conseillère tendant à hâter le nettoyage des plages
  • Situation sociale et économique

    Délibération du 28/04/1968 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé du Maire sur la persistance de la crise économique et sociale touchant le secteur de la pêche et de la...
  • Plan d'urbanisme directeur

    Délibération du 26/01/1968 du Conseil municipal de Concarneau demandant une extension du périmètre d'agglomération afin d'ouvrir de nouvelles zones à la construction, au-delà...
  • Fermeture d'usines

    Délibération du 20/04/1967 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé du Maire sur les mobilisations en cours dans le secteur des industries de la conserve de poisson, en raison...
  • Grève des marins pêcheurs

    Délibération du 27/01/1967 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à la grève engagée par les marins-pêcheurs et après un débat initié par le Maire, adoption d'une résolution...
  • Port de plaisance

    Délibération du 28/01/1966 du Conseil municipal de Concarneau approuvant l'avant-projet de réalisation d'un port de plaisance à Concarneau, demandant la concession du port et...
  • Propreté des plages

    Délibération du 28/01/1966 du Conseil municipal de Concarneau décidant, sur proposition du cultivateur de Melgven chargé du nettoyage des plages en saison, l'extension du...