-
Rapport de la Chambre régionale des comptes sur la problématique algues vertes
Délibération municipale de Plomodiern du 30/11/2010. Information et mise à disposition du Conseil municipal du Rapport d'observations de la Chambre régionale des comptes de... -
Embauche de personnel saisonnier pour le nettoyage des plages
Délibération municipale de Plomodiern du 10/05/2010. Autorisation d'embaucher en contrat à durée déterminée des agents en charge du nettoyage des plages -
Périmètre du SAGE de la Baie de Douarnenez
Délibération municipale de Plomodiern du 15/12/2009. Présentation détaillée et avis favorable à la mise en œuvre du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la baie... -
Adhésion de la communauté de communes au Parc naturel régional d'Armorique
Délibération municipale de Plomodiern du 12/11/2009. Avis favorable à l'adhésion de la communauté de communes de Châteaulin et du Porzay (CCPCP) au Parc naturel régional... -
Motion de soutien pour la défense des agriculteurs
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption d'un vœu proposé par l'Association des Maires de France exprimant l'inquiétude du Conseil municipal face aux crises... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption de la modification des statuts de la communauté de communes de Châteaulin et du Porzay, dont l'élaboration et la... -
Installations classées soumises à autorisation - demande d'autorisation de re...
Délibération municipale de Plomodiern du 26/05/2009. Avis favorable (2 contre) à la demande d'autorisation de restructuration d'un élevage porcin par M. Le Berre Stéphane à... -
Refus d'adhésion au Parc naturel régional d'Armorique
Délibération municipale de Plomodiern du 26/05/2009. Avis défavorable à une adhésion au Parc naturel régional d'Armorique -
Retrait de la délibération concernant la Cartographie des cours d'eau de la c...
Délibération municipale de Plomodiern du 23/05/2008. Retrait de la délibération du 16 août 2008 validant l'inventaire et la cartographie en raison de l'absence d'accord de la... -
Cartographie des cours d'eau de la commune après inventaire communal
Délibération municipale de Plomodiern du 16/03/2008. Validation de l'inventaire et de la cartographie des cours d'eau communaux -
Etablissement public territorial de bassin (EPTB) pour le bassin versant de l...
Délibération municipale de Plomodiern du 04/12/2007. Accord pour l'adhésion à l'Etablissement public territorial de bassin (EPTB) de l'Aulne -
Motion sur la loi littoral
Délibération municipale de Plomodiern du 28/11/2006. Adoption, sur proposition de l'Association des Maires de France, d'une motion visant un assouplissement de la loi Littoral... -
Enquête publique sur le projet de création du Parc naturel marin d'Iroise
Délibération municipale de Plomodiern du 28/11/2006. Avis favorable (5 pour, 3 contre et 10 abstentions) à la création du Parc naturel marin d'Iroise, suite à un long débat... -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 28/11/2006. Avis favorable (3 abstentions) à la demande pour régulariser un élevage avicole à Douarnenez « Kerroué » par M.Hervé Bihan -
Don d'une porte par M.Jean-Guy Vourch
Délibération municipale de Plomodiern du 21/09/2006. Don d'une porte par M.Jean-Guy Vourch -
Diagnostic agricole par la Chambre d'Agriculture dans le cadre de l'élaborati...
Délibération municipale de Plomodiern du 07/07/2006. Décision de confier à la Chambre d'agriculture la réalisation d'un diagnostic agricole dans le cadre de la révision du Plan... -
Installations classées soumises à autorisation – demande pour régulariser un ...
Délibération municipale de Plomodiern du 16/02/2006. Avis favorable (1 abstention) à la demande pour régulariser un élevage porcin à Ploéven « Douarinou » par M.Raymond Fertil -
Reconduction du marché de ramassage des algues vertes
Délibération municipale de Plomodiern du 04/11/2005. Reconduction du marché de ramassage des algues vertes -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 04/11/2005. Avis favorable (unanimité) à la demande pour régulariser un élevage de veaux sur 3 sites à « Kergoulouarn » et « Kergréach »... -
Installations classées soumises à autorisation – demande pour régulariser un ...
Délibération municipale de Plomodiern du 02/09/2005. Avis favorable (unanimité) à la demande pour régulariser un élevage porcin à Plomodiern « Lesloys » par le GAEC de Lesloys
