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Organisations: Parchemins Groupes: Liens terre-mer

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  • Situation de l'emploi dans les bassins de Lannion-Tréguier-Guingamp

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/10/1984. Débat et vote d'une motion affirmant la solidarité de la commune de Plestin avec les actions menées pour...
  • Installations classées - Elevage de porcs à Plouegat-Guerrand - avis

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/06/1984. Dans le cadre de l'enquête publique au titre des installations classées pour la protection de...
  • Travaux d'enrochement à Saint-Efflam

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/06/1984 acceptant le plan de financement et la subvention de l'Etat pour la réalisation des travaux d'enrochement à...
  • Marée verte 1984 - marché

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/06/1984 désignant l'entreprise Le Huérou comme titulaire du marché de ramassage et de transport des algues vertes à...
  • Plan d'occupation des sols

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/06/1984 faisant suite à une observation de la sous-préfecture à propos de la légalité de la délibération du...
  • Plan d'occupation des sols

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/05/1984. Information du Maire sur les consultations en cours dans le cadre de la procédure d'élaboration du plan...
  • Ecole de voile

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/05/1984 autorisant le Maire à signer une convention avec l'association Trégor-Goëlo pour le recrutement d'un...
  • Marée verte 1984

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/05/1984 autorisant le Maire à renouveller la convention avec le Conseil général des Côtes du Nord pour le...
  • Protection de l'enrochement à Saint-Efflam - emprunt

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/05/1984 lançant un emprunt pour la construction d'un perré en enrochement à Saint-Efflam
  • Versement de subventions pour l'année 1984

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/03/1984 (extrait) attribuant des subventions à divers organismes et associations, dont: centre d'algologie...
  • Remembrement

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/03/1984 décidant, suite à une information du Maire sur l'avis défavorable des exploitants et propriétaires...
  • Marée noire du Tanio - protocole d'accord

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/03/1984 désignant le Maire pour représenter la commune auprès du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour...
  • Marée verte

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 14/05/1983 décidant le lancement d'une procédure d'appel d'offres pour le ramassage et le transport des algues vertes
  • Remembrement

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 14/05/1983 décidant la création d'une commission extra-municipale pour étudier le dossier du remembrement et donnant...
  • Lutte contre la marée verte - convention avec le Département des Côtes du Nord

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/07/1982 autorisant à l'unanimité le Maire à signer une convention avec le Conseil général des Côtes du Nord pour le...
  • Composition des commissions municipales

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/07/1982 (extrait) définissant la composition des commissions municipales: affaires et voirie rurale, environnement,...
  • Construction d'une porcherie à Kergavarec

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du ??/11/1980. Suite à une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement...
  • Construction d'une porcherie à Kergavarec

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 24/06/1980 (extrait) demandant, préalablement à l'attribution d'un permis de construire pour la construction d'une...
  • Marée noire du Tanio

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/05/1980 protestant à l'unanimité contre la décision du Prefet de ne pas retenir Plestin-les-Grèves parmi la liste...
  • Manifestations de Plogoff

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/03/1980. Adoption (8 pour, 11 abstentions) d'une motion affirmant la solidarité des élus plestinais avec la...