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Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/09/2002. Avis favorable à la régularisation/restructuration d'un élevage de porcs, ainsi qu'à la demande de dérogation... -
Motion concernant la loi littoral
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/03/1999. Vote à l'unanimité d'une motion concernant la loi littoral (non incluse dans le registre) -
Demande de mise en place d'une réserve de chasse dans les dunes de Sainte-Ann...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 12/11/1979. Malgré les difficultés causées aux agriculteurs par les lapins peuplant les dunes, avis défavorable du... -
Extraction d'amendements marins
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/01/1952. Demande du Conseil de pouvoir élargir les possibilités de prélèvement de sable par les cultivateurs de la... -
Construction de chemins ruraux
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 28/03/1970. Demande de concours à la direction départementale de l'agriculture pour la construction de chemins ruraux au titre de... -
Ramassage des algues vertes 2009 - assistance à maîtrie d'ouvrage de l' Direc...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/07/2009 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Questions diverses - bassins versants de la Lieue de Grève
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/09/2008 décidant la tenue d'une réunion du Conseil pour échanger sur le programme pluriannuel de lutte contre les... -
Ramassage des algues vertes - mission de la Direction départementale de l'équ...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 22/05/2008 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Ramassage et évacuation des algues vertes - marché Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/02/2007 autorisant le Maire à signer le marché de ramassage et de transport des algues vertes avec l'entreprise Efflam -
Ramassage et évacuation des algues vertes - maîtrise d'œuvre de la Direction ...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/02/2007 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Algues vertes - maîtrise d'œuvre de la Direction départementale de l'équipeme...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/09/2006 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Marché algues vertes - convention de maîtrise d'œuvre avec la Direction dépar...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/06/2002 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/04/2002 demandant, à l'unanimité, une prise en charge totale par la Communauté de communes des dépenses liées à la... -
Collecte des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/04/2002 lançant la procédure d'appel d'offres pour le marché de collecte des algues vertes -
Communauté de communes - information sur le programme algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/11/1999. A l'occasion de la venue de M.Touarin, président de la commission environnement de la communauté de... -
Algues vertes - dédommagement de M. Ollivier
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/10/1999 décidant le remboursement à M.Ollivier des frais de transport liés à sa mission de surveillance des... -
Algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/09/1996. Question d'un conseiller sur les projets de travaux d'aménagement à l'embouchure du Yar, évoqués en bureau... -
Statuts du Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Algues Vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/09/1996 (extrait). Information du Maire sur les précisions intervenues dans la rédaction des statuts du syndicat... -
Algues vertes - projet de syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 04/07/1996 adoptant le projet de statuts d'un syndicat intercommunal réunissant les communes des arrondissements de... -
Algues vertes - projet de syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 06/05/1996. Refus du Conseil de valider en l'état la proposition de statuts en vue de la création d'un syndicat...
