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Affaires diverses - commission "diagnostic agricole"
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2009. Composition d'une commission d'agriculteurs de la commune pour la réalisation d'un diagnostic agricole par la... -
Révision du Plan local d'urbanisme - diagnostic agricole
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/2009. Accord pour la proposition d'étude de diagnostic agricole formulée par la Chambre d'agriculture dans le cadre... -
Proposition de résolution sur la crise agricole
Délibération du 20/12/1978 du Conseil municipal de Concarneau adoptant (13 pour, 2 abstentions, les élus UDB et PS ne prennent pas part au vote) une résolution sur proposition... -
Demande d'indemnisation des calamités agricoles, suite au sinistre du 8 août ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/09/1975. Possibilité de mise à disposition de la caisse Régionale du Crédit agricole pour soutenir financièrement les administrés,... -
Déclaration de sinistre suite à une tempête
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/08/1975. Déclaration de sinistre suite à une tempête. Le conseil municipal demande une aide financière de la préfecture pour... -
Projet d'échange de terrain pour reloger une famille suite au remembrement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/03/1972. Projet d'échange de terrain pour reloger une famille suite au remembrement, en dépit des protestations du propriétaire du... -
Vœu collecte pommes de terres par marchands, négociants et coopératives dans ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 09/05/1949. Souhait du conseil municipal en faveur d'un accès aux dépôts communaux de pommes-de-terre aux marchands, négociants et...