151 jeux de données trouvés

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/06/2010. Débat autour des orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD), abordant notamment...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/09/2009. Avis favorable du Conseil munucipal sur l'inventaire des cours d'eau réalisé par la Chambre d'agriculture,...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/09/2009. Adoption d'une motion de soutien aux agriculteurs, face à l'inquiétude suscitée par la crise qui touche...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 06/07/2009. Approbation de l'élargissement des compétences de la communauté de communes, dont l'élaboration, la mise en...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/2009. Accord pour la proposition d'étude de diagnostic agricole formulée par la Chambre d'agriculture dans le cadre...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 19/12/2008. Information du Conseil municipal sur la signature d'un contrat territorial entre la communauté de communes du...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 22/09/2008. Désignation de 2 représentants de la commune en vue du bilan du contrat quinquennal de bassin versant...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 22/09/2008. Décision d'engager la révision du plan d'occupation des sols (POS)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du . Adoption du voeu proposé par l'Association des Maires de France en vue d'un assouplissement de la loi littoral sur les...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/12/2006. Avis défavorable à la création du parc marin d'Iroise, en raison du droit de regard du futur Parc sur les...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 13/06/2006. Avis favorable à la restructuration d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/09/2005. Information du Conseil municipal sur le bilan de la saison touristique, notamment sur les volumes d'algues...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/09/2005. Approbation de la reconduction du marché à bons de commandes pour le ramassage des algues vertes

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/07/2005. Avis favorable à la régularisation d'un élevage laitier (Locronan)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/2004. Avis favorable à la régularisation d'un élevage (Plonévez-Porzay)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Avis favorable à la régularisation/mise aux normes d'un élevage de volailles (Cast)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 13/10/2003. Avis favorable à la régularisation/extension d'un élevage de porcs (Ploéven)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/09/2003. Avis favorable à l'extension/régularisation d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/09/2003. Avis favorable à la régularisation et à la mise aux normes d'un élevage de volailles (Locronan)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/07/2003. Avis favorable à la régularisation et à la mise aux normes d'un élevage de porcs (Kerlaz)