1 087 jeux de données trouvés

Organisations: Parchemins Groupes: Liens terre-mer

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  • Marée verte 1984

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/05/1984 autorisant le Maire à renouveller la convention avec le Conseil général des Côtes du Nord pour le...
  • Versement de subventions pour l'année 1984

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/03/1984 (extrait) attribuant des subventions à divers organismes et associations, dont: centre d'algologie...
  • Remembrement

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/03/1984 décidant, suite à une information du Maire sur l'avis défavorable des exploitants et propriétaires...
  • Marée noire du Tanio - protocole d'accord

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/03/1984 désignant le Maire pour représenter la commune auprès du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour...
  • Marée verte

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 14/05/1983 décidant le lancement d'une procédure d'appel d'offres pour le ramassage et le transport des algues vertes
  • Remembrement

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 14/05/1983 décidant la création d'une commission extra-municipale pour étudier le dossier du remembrement et donnant...
  • Lutte contre la marée verte - convention avec le Département des Côtes du Nord

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/07/1982 autorisant à l'unanimité le Maire à signer une convention avec le Conseil général des Côtes du Nord pour le...
  • Construction d'une porcherie à Kergavarec

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du ??/11/1980. Suite à une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement...
  • Construction d'une porcherie à Kergavarec

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 24/06/1980 (extrait) demandant, préalablement à l'attribution d'un permis de construire pour la construction d'une...
  • Marée noire du Tanio

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/05/1980 protestant à l'unanimité contre la décision du Prefet de ne pas retenir Plestin-les-Grèves parmi la liste...
  • Manifestations de Plogoff

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/03/1980. Adoption (8 pour, 11 abstentions) d'une motion affirmant la solidarité des élus plestinais avec la...
  • Marée noire

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/03/1980. Adoption à l'unanimité d'une motion (2 motions proposées initialement) suite à la marée noire du Tanio...
  • Marée noire - adhésion au Syndicat mixte des communes des Côtes du Nord et du...

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/01/1980 décidant l'adhésion de la commune au Syndicat mixte des communes littorales des Côtes du Nord et du...
  • Extraction de sable sur le littoral de Plestin

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/01/1980 rappelant les abus constatés en matière d'extraction de sable sur la plage de Saint-Efflam et demandant que...
  • Construction d'une station d'épuration

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/01/1980 (extrait) décidant la construction d'une station d'épuration, conçue pour traiter les eaux usées de 8000...
  • Extraction de sable en baie de Saint-Efflam

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 04/12/1979 chargeant à nouveau le Maire d'intervenir auprès de l'administration des Affaires maritimes pour faire...
  • Amélioration de la qualité du littoral - crédits du Comité interministériel d...

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/03/1979 approuvant le lancement des travaux financés au titre du programme de restauration du littoral breton...
  • Extraction de sable en baie de Saint-Efflam

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/03/1979 chargeant le Maire d'intervenir auprès de l'administration des Affaires maritimes pour faire cesser les...
  • Marée noire de l'Amoco Cadiz - procédure civile

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/03/1979 confiant au Maire la défense des intérêts de la commune en justice dans l'affaire de l'indemnisation des...
  • Situation économique des producteurs de choux-fleurs

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du ??/02/1979 faisant suite à un courrier d'agriculteurs de la commune alertant les élus sur les dégats importants...