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Amoco Cadiz
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/06/1991. Information du Maire sur l'aboutissement prochain du procès de l'Amoco Cadiz -
Procès de l'Amoco Cadiz - Appel
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/01/1988 approuvant l'initiative du Syndicat mixte (Vigipol) d'interjeter appel de la décision du tribunal de 1ère... -
Procès de l'Amoco Cadiz - Déplacement à Chicago
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/05/1986 autorisant le Maire à défendre les intérêts de la commune lors du procès de Chicago dans l'affaire de la... -
Marée noire du Tanio
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/10/1984 réglant l'affectation des derniers fonds d'indemnisation perçus par la commune suite à la marée noire du... -
Marée noire du Tanio - protocole d'accord
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/03/1984 désignant le Maire pour représenter la commune auprès du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour... -
Marée noire du Tanio
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/05/1980 protestant à l'unanimité contre la décision du Prefet de ne pas retenir Plestin-les-Grèves parmi la liste... -
Marée noire
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/03/1980. Adoption à l'unanimité d'une motion (2 motions proposées initialement) suite à la marée noire du Tanio... -
Marée noire - adhésion au Syndicat mixte des communes des Côtes du Nord et du...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/01/1980 décidant l'adhésion de la commune au Syndicat mixte des communes littorales des Côtes du Nord et du... -
Amélioration de la qualité du littoral - crédits du Comité interministériel d...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/03/1979 approuvant le lancement des travaux financés au titre du programme de restauration du littoral breton... -
Marée noire de l'Amoco Cadiz - procédure civile
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/03/1979 confiant au Maire la défense des intérêts de la commune en justice dans l'affaire de l'indemnisation des... -
Restauration des sites touchés par la marée noire
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 26/09/1978 définissant la liste des projets prioritaires à financer via le programme de restauration du littoral... -
Marée noire
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 23/06/1978 demandant, comme l'a fait le Maire de Pleumeur-Bodou, le maintien des unités militaires affectées au... -
Conséquences de la marée noire de l'Amoco Cadiz
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/05/1978 décidant de créer une entente entre communes touchées par les conséquences de la marée noire de l'Amoco... -
Attitude du Gouvernement à l'égard des Bretons à l'occasion de la marée noire
Délibération du 04/04/1980 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à la marée noire du Tanio, vote à l'unanimité d'une motion exprimant la solidarité des élus concarnois avec... -
Vœu Demande de subvention suite au naufrage de l'Amoco Cadiz
Délibération du 23/05/1978 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé du premier adjoint sur la situation consécutive au nauvrage du pétrolier Amoco Cadiz sur les roches de... -
Prévention et protection contre la pollution du littoral
Délibération du 27/10/1976 du Conseil municipal de Concarneau. Suite au naufrage du pétrolier Boehlen, adoption d'un vœu demandant la révision de la réglementation de la... -
Lutte contre la pollution des mers
Délibération du 19/05/1972 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une sollicitation du directeur de l'opération mondiale Message à la Mer - défense des plages de France,... -
Adhésions nouvelles au Syndicat mixte de protection et de conservation du lit...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/06/1986. Avis favorable à l'adhésion de 2 nouvelles communes (Plounévez-Lochrist et Tréflez) au Syndicat mixte de protection... -
Naufrage de l'Amoco Cadiz
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 23/03/1979 autorisant le Maire à ester en justice et désignant les avocats mandatés pour défendre les intérêts de la commune... -
Comité de coordination et de vigilance des communes du littoral des Côtes du ...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 06/03/1978. Adhésion de la commune au Comité de coordination et de vigilance des communes du littoral des Côtes du Nord, créé...
