257 jeux de données trouvés

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/11/1988. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 17/05/1996 approuvant, après un long débat, le projet d'extension de la station d'épuration de Kerambreton à Concarneau, le débat...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 17/05/1996. Dans le cadre de l'enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 03/10/1990. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/07/1990. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/05/1990. Dans le cadre de l'enquête publique en cours au titre de la législation sur les installations classées pour la...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/03/1989. Consultation du conseil sur un projet de création d'élevage de visons à Kergourlaouen en Trégunc , dans le cadre de...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/01/1989. Compte-rendu d'un échange en Conseil dans lequel, interrogée par un conseiller, la Maire justifie la non-inscription...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/01/1989 actant la dissolution de l'association foncière de remembrement (AFR) du secteur Nord de la commune et la...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/09/1988.Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/11/1987. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/08/1987. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/11/1985 actant la dissolution de l'association foncière de remembrement (AFR) du secteur Nord de la commune et la...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 07/03/1981. Avis favorable à l'unanimité à l'extension d'un élevage avicole par Y. Tanguy à Kerhuel en Trégunc.

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 06/01/1981 rappelant l'évolution de la réglementation sur les enquêtes publiques relatives aux installations classées (décret du...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 20/02/1972. Avis favorable à la demande d'installation par un négociant agricole en produits du sol d'un entrepôt au Carbon

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 28/03/1970. Demande de concours à la direction départementale de l'agriculture pour la construction de chemins ruraux au titre de...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 22/02/1969 attribuant des subventions à divers organismes, dont le Groupement d'élevage par l'hygiène, le Centre nautique de...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/05/1968. A l'occasion d'un conseil extraordinaire, nouvelle motion de soutien aux revendications des manifestants (ouvriers,...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/05/1968. Motion de soutien aux agriculteurs dans le cadre des manifestations en cours et demande d'une véritable politique...