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Accord pour la culture d'orge dans un terrain communal
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/04/1973. Accord pour la culture d'orge dans un terrain récemment acquis par la commune, contre redevance modique. -
Emprunt pour la contruction d'un bâtiment d'accueil et d'animation
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/04/1973. Emprunt pour la contruction d'un bâtiment d'accueil et d'animation (soit le foyer rural). Projet faisant partie du... -
Demande de modification des limites administratives du port de Loguivy de la Mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/02/1973. Demande d'agrandissement des limites administratives du port de Loguivy de la Mer, étant donné que 3 à 4 tonnes de... -
Aménagement portuaire à Bréhat et l'Arcouest
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/02/1973. Aménagement portuaire à Bréhat et l'Arcouest : déroctage, surhaussement et allongement de la cale de l'Arcouest,... -
Abonnements de 1973 à diverses revues administratives, dont Penn Ar Bed
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/02/1973. Abonnements de 1973 à diverses revues administratives, dont Penn Ar Bed -
Changements de propriétaires de terrain
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/02/1973. Propositions de changement de propriétaires de portions de chemins, suite à un projet de construction de carrefour.... -
Association pour la sauvegarde et la promotion du Trieux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/02/1973. Association pour la sauvegarde et la promotion économique, touristique et culturelle du Trieux. La commune y siègera, pour... -
Financement du foyer rural
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/02/1973. Financement du foyer rural, composé d'une subvention du département, d'un emprunt et d'un financement de la commune. -
Subventions annuelles pour l'année 1973
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/02/1973. Subventions annuelles pour l'année 1973. Pour la première fois, le CELIB n'est plus subventionné. Comice agricole : 350 F,... -
Repeuplement des fonds marins
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/12/1972. Repeuplement des fonds marins. Constat d'un dépeuplement des fonds, et à la "disparition progressive des diverses espèces... -
Manque de médecins des gens de mer pour les marins
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/12/1972. Motion de l'association maritime de la presqu'ile au sujet du manque de médecins des gens de mer pour les marins (12... -
Projet d'échange de terrain pour reloger une famille suite au remembrement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/03/1972. Projet d'échange de terrain pour reloger une famille suite au remembrement, en dépit des protestations du propriétaire du... -
Accord pour la vente d'un terrain communal à un cultivateur
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/01/1971. Accord pour la vente d'un terrain communal à un "cultivateur", Henri Le Bleiz, suite à des opérations de remembrement -
Transport du haras de Tournebride à Plounez
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/06/1970. Transport du haras de Tournebride (Paimpol) à Plounez, dans les locaux d'une ancienne ferme. Le transfert des juments doit... -
Vente de terrains communaux à un cultivateur
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/06/1964. Vente de terrains communaux à un cultivateur au Faouët (M. Le Jouan) -
Allocution du Maire sur les difficultés de 1963, dont les récoltes catastroph...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/01/1964. Allocution du Maire pour la nouvelle années 1963, qui "restera dans les annales comme la plus mauvaise de ces dix... -
Accord pour qu'un maraicher fasse de la vente directe à Pors Hamon
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/11/1963. Accord pour qu'un maraicher (M. Préauchat) fasse de la vente directe à Pors Hamon, sous réserve de ne pas entraver la... -
Projet d'acquisition de lande par la commune pour le tourisme
Délibération municipale de Ploubazlanec du 25/08/1963. Projet d'acquisition de lande par la commune pour construction et revente de 118 bungalows -
Acord pour vente d'une portion de terrain pour rectification de champ
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Accord pour vente d'une portion de terrain pour la rectification d'un champ d'un cultivateur (M. Martin Michel) -
Défense des producteurs de fruits, des bouilleurs de cru et des débitants de ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du nn/07/1961. Défense des producteurs de fruits, des bouilleurs de cru et des débitants de boissons. Remise en question de la...