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Adhésion à un groupement touristique de communes
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 12/03/1992 approuvant l'adhésion de la commune au Groupement touristique des Portes de Cornouaille, sur initiative de... -
Vœu pour la filière pêche
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 12/03/1992 affirmant le soutien des élus aux actions menées par les pêcheurs pour la défense de leur profession, demandant la... -
Décharge de Kerouannec
Débat sans vote du Conseil municipal de Trégunc du 20/12/1990 à propos du projet de stockage des cendres d'incinération issues de l'usine de traitement des déchets à la décharge... -
Débat sur la station d'incinération des ordures ménagères
Débat sans vote du Conseil municipal de Trégunc du 20/12/1990 à propos de la future usine d'incinération des déchets ménagers, suite à la publication d'informations sur le choix... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 03/10/1990. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/07/1990. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/05/1990. Dans le cadre de l'enquête publique en cours au titre de la législation sur les installations classées pour la... -
Vœu pour la culture bretonne
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/09/1989 adoptant, sur proposition du Conseil régional, un vœu demandant le vote d'une loi-statut sur les langues et cultures... -
Tarifs de répurgation
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/07/1989 adoptant les tarifs du service supplémentaire de répurgation appliqué aux centres de vacances, campings, grandes... -
Subvention au budget annexe des ports
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/03/1989 votant une subvention d'équilibre au budget annexe des ports, en raison de l'importance des investissements réalisés... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/03/1989. Consultation du conseil sur un projet de création d'élevage de visons à Kergourlaouen en Trégunc , dans le cadre de... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/01/1989. Compte-rendu d'un échange en Conseil dans lequel, interrogée par un conseiller, la Maire justifie la non-inscription... -
Dissolution de l'association foncière de remembrement du secteur Sud
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/01/1989 actant la dissolution de l'association foncière de remembrement (AFR) du secteur Nord de la commune et la... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/09/1988.Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Vœu suite à la tempête du 16 octobre 1987
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/11/1987 (extrait) rappelant l'importance des dégats causés dans l'Ouest de la France et à Trégunc par la tempête du 16 octobre... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/11/1987. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/08/1987. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Demande de subvention pour la protection du littoral
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/08/1986 sollicitant de l'Etat une subvention pour la plantation d'oyats sur les dunes de Loc'h Coziou et de Loc'h Lougar et... -
Traitement des déchets ménagers
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 28/03/1986 exposant le projet de constitution d'un syndicat intercommunal pour la réalisation d'une usine d'incinération des... -
Dissolution de l'association foncière de remembrement du secteur Nord
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/11/1985 actant la dissolution de l'association foncière de remembrement (AFR) du secteur Nord de la commune et la...
