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Définition de l'intérêt communautaire
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Information du Conseil municipal sur les actions retenues comme d'intérêt communautaire par les élus... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/07/2004. Suite à enquête publique, avis favorable (26 pour, 3 contre) à la restructuration d'un élevage de porcs par... -
Bilan de la saison 2009
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 01/10/2009 dressant le bilan de la saison touristique : office de tourisme (forte baisse de la fréquentation... -
Bilan de la saison estivale
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/09/2008 dressant le bilan de la saison touristique : baisse de la fréquentation (attribuée à la météo et aux... -
Ramassage des algues vertes - mission de la Direction départementale de l'équ...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 22/05/2008 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Ramassage et évacuation des algues vertes - marché Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/02/2007 autorisant le Maire à signer le marché de ramassage et de transport des algues vertes avec l'entreprise Efflam -
Ramassage et évacuation des algues vertes - maîtrise d'œuvre de la Direction ...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/02/2007 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Algues vertes - maîtrise d'œuvre de la Direction départementale de l'équipeme...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/09/2006 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Bilan de la saison 2006
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/09/2006 dressant le bilan de la saison touristique : centre de loisirs et animations, camping municipal de... -
Marché algues vertes - convention de maîtrise d'œuvre avec la Direction dépar...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/06/2002 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/04/2002 demandant, à l'unanimité, une prise en charge totale par la Communauté de communes des dépenses liées à la... -
Collecte des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/04/2002 lançant la procédure d'appel d'offres pour le marché de collecte des algues vertes -
Bilan de la saison touristique 2000
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/09/2000 dressant le bilan de la saison touristique : camping municipal de Saint-Efflam (baisse de fréquentation),... -
Qualité bactériologique du Douron
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 17/02/2000. Information du Maire sur le classement du gisement de coques de Toul an Hery-estuaire du Douron en... -
Communauté de communes - information sur le programme algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/11/1999. A l'occasion de la venue de M.Touarin, président de la commission environnement de la communauté de... -
Algues vertes - dédommagement de M. Ollivier
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/10/1999 décidant le remboursement à M.Ollivier des frais de transport liés à sa mission de surveillance des... -
Bilan de la saison estivale 1998
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 01/10/1998 dressant le bilan de la saison touristique : camping municipal de Saint-Efflam, centre de loisirs et... -
Algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/09/1996. Question d'un conseiller sur les projets de travaux d'aménagement à l'embouchure du Yar, évoqués en bureau... -
Statuts du Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Algues Vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/09/1996 (extrait). Information du Maire sur les précisions intervenues dans la rédaction des statuts du syndicat... -
Algues vertes - projet de syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 04/07/1996 adoptant le projet de statuts d'un syndicat intercommunal réunissant les communes des arrondissements de...
