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Pollution en baie de Concarneau
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/12/1977 faisant le point sur l'état d'avancement de l'étude générale sur la pollution de la baie engagée par le CNEXO et le... -
Etude générale sur la pollution en baie de Concarneau
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 16/06/1977. Avis favorable à un cofinancement de l'étude sur la pollution en baie de Concarneau, lancée par la commune de... -
Installations classées - régularisation d'un élevage avicole
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 17/02/2000. Dans le cadre d'une enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la... -
Communauté de communes - information sur le programme algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/11/1999. A l'occasion de la venue de M.Touarin, président de la commission environnement de la communauté de... -
Nuisances agricoles
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/06/1999. Echange entre un conseiller et le Maire à propos des nuisances occasionnées par l'épandage de fientes de... -
Installations classées - Régularisation d'un élevage porcin à Trémel
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/05/1999. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Amoco Cadiz
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/06/1991. Information du Maire sur l'aboutissement prochain du procès de l'Amoco Cadiz -
Procès de l'Amoco Cadiz - Appel
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/01/1988 approuvant l'initiative du Syndicat mixte (Vigipol) d'interjeter appel de la décision du tribunal de 1ère... -
Concession des mines de Kerropartz (Keropartz) à Saint-Michel-en-Grève
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/03/1987. Suite à une information du Maire sur l'enquête publique à venir dans le cadre de la demande de concession... -
Procès de l'Amoco Cadiz - Déplacement à Chicago
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/05/1986 autorisant le Maire à défendre les intérêts de la commune lors du procès de Chicago dans l'affaire de la... -
Marée noire du Tanio
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/10/1984 réglant l'affectation des derniers fonds d'indemnisation perçus par la commune suite à la marée noire du... -
Marée noire du Tanio - protocole d'accord
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/03/1984 désignant le Maire pour représenter la commune auprès du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour... -
Marée noire du Tanio
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/05/1980 protestant à l'unanimité contre la décision du Prefet de ne pas retenir Plestin-les-Grèves parmi la liste... -
Marée noire
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/03/1980. Adoption à l'unanimité d'une motion (2 motions proposées initialement) suite à la marée noire du Tanio... -
Marée noire - adhésion au Syndicat mixte des communes des Côtes du Nord et du...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/01/1980 décidant l'adhésion de la commune au Syndicat mixte des communes littorales des Côtes du Nord et du... -
Amélioration de la qualité du littoral - crédits du Comité interministériel d...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/03/1979 approuvant le lancement des travaux financés au titre du programme de restauration du littoral breton... -
Marée noire de l'Amoco Cadiz - procédure civile
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/03/1979 confiant au Maire la défense des intérêts de la commune en justice dans l'affaire de l'indemnisation des... -
Restauration des sites touchés par la marée noire
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 26/09/1978 définissant la liste des projets prioritaires à financer via le programme de restauration du littoral... -
Marée noire
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 23/06/1978 demandant, comme l'a fait le Maire de Pleumeur-Bodou, le maintien des unités militaires affectées au... -
Conséquences de la marée noire de l'Amoco Cadiz
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/05/1978 décidant de créer une entente entre communes touchées par les conséquences de la marée noire de l'Amoco...
