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Autorisation de la plate-forme de compostage des déchets verts à Tregunc
Réponses du Maire à un conseiller municipal lors du Conseil municipal de Trégunc du ??/10/2004, à propos du dossier d'autorisation d'une plate-forme de compostage des déchets... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/07/2004. Suite à enquête publique, avis favorable (26 pour, 3 contre) à la restructuration d'un élevage de porcs par... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Observation d'une élue lors de la séance du Conseil municipal de Trégunc du 20/12/2000 sur les problèmes de décompte des voix lors des derniers votes à bulletin secret... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/11/1988. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Situation budgétaire de la commune
Déclaration du conseiller Marcel Lucas en séance du Conseil municipal de Trégunc du 26/07/1969 visant une amélioration du fonctionnement de l'équipe municipale et appelant à des... -
Conflit au village Curiou sur le chemin d'accès au littoral
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 06/04/1968 confirmant la demande de déclaration d'utilité publique du projet d'acquisition de terrains nécessaires au maintien... -
Militarisation du département du Finistère
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 26/11/1965. Adoption à l'unanimité d'un vœu dénonçant les aménagements militaires à la pointe de Bretagne en raison des... -
Vœu de faveur de l'interdiction de la pêche sous-marine
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 20/01/1962 demandant l'interdiction de la pêche sous-marine sur l'ensemble des eaux côtières situées à l'Ouest de la commune -
Vœu pour l'interdiction de la pêche sous-marine
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 07/10/1961 demandant l'élargissement des zones couvertes par l'interdiction de la pêche sous-marine en raison de son impact sur... -
Vœu de l'Union amicale des Maires du Finistère pour les libertés locales
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/??/1953 adoptant un vœu de l'Union amicale des Maires du Finistère pour la défense des libertés locales et la préservation des... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - régularis...
Délibération du 06/02/2003 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Recours de l'association Environnement à Concarneau
Délibération du 18/01/1996 du Conseil municipal de Concarneau précisant les conditions de représentation de la commune dans le contentieux l'opposant à l'association... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - régularis...
Délibération du 15/12/1995 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - extension...
Délibération du 30/09/1994 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - création ...
Délibération du 14/05/1993 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Débat sur l'usine d'incinération (extrait)
Délibération du 15/02/1991 du Conseil municipal de Concarneau (extrait). Débat autour des conséquences environnementales du projet d'implantation d'une usine de traitement des... -
Enquête publique - Pisciculture du Moulin du Prieuré sur la rivière du Saint-...
Délibération du 30/03/1990 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Construction d'une usine de traitement des ordures ménagères - recours
Délibération du 26/06/1987 du Conseil municipal de Concarneau autorisant le Maire à défendre en justice les intérêts de la commune, suite au recours formé par l'association... -
Construction d'une usine de traitement des ordures ménagères - avis sur la de...
Délibération du 17/10/1986 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à l'enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Construction d'une usine de traitement des ordures ménagères
Délibération du 21/02/1986 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le principe de la réalisation d'une usine de traitement par incinération des ordures ménagères et de la...
