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Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 02/03/2007. Dans le cadre de l'enquête publique en cours au titre des installations classées pour la protection de... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 17/09/2005. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, avis... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/03/2005. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, avis... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/07/2004. Suite à enquête publique, avis favorable (26 pour, 3 contre) à la restructuration d'un élevage de porcs par... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 05/07/2002. Suite à enquête publique, avis favorable (21 pour, 2 contre, 6 abstentions) à un projet de régularisation d'élevages... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 01/03/2002. Suite à enquête publique, avis favorable (20 pour, 3 contre, 6 abstentions) au projet de régularisation/mise aux... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Observation d'une élue lors de la séance du Conseil municipal de Trégunc du 20/12/2000 sur les problèmes de décompte des voix lors des derniers votes à bulletin secret... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 17/11/2000. Suite à enquête publique, avis défavorable au projet d'extension d'un élevage porcin (23 pour, 1 contre, 2 nuls) et... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2010
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/12/2010. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2010, sur le coût des... -
Modification des statuts de la communauté de communes du Pays fouesnantais (C...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/12/2010 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), dont la... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2009
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/12/2009. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2009, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2008
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/12/2008. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2008, sur le coût des... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/12/2008 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), dont la... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 02/10/2007 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), dont... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2006
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/12/2006. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2006, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2005
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 17/11/2005. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2005, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2004
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/10/2004. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2004, sur le coût des... -
Lutte contre les algues vertes en baie de la Forêt
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/10/2004 autorisant le Maire à signer la Charte des communes du bassin versant du Lesnevard, par laquelle 6 communes... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2003
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/11/2003. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2003, sur le coût des... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/11/2003 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), dont:...
