86 jeux de données trouvés

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du . Présentation du rapport établi par la Chambre régional des comptes sur la gestion municipale et intercommunale des...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/02/2010. Remise par le Maire aux conseillers du plan gouvernemental de lutte contre les algues vertes aux membres du...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/09/2009. Information du Conseil municipal sur le bilan de la saison touristique et les volumes d'algues vertes ramassés

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 06/07/2009. Information du Conseil municipal sur la date de lancement du ramassage et sur les volumes collectés en...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 17/11/2008. Bilan des volumes d'algues vertes ramassés pendant la saison estivale

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 22/09/2008. Bilan des volumes d'algues vertes ramassés pendant la saison estivale

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/05/2008. Attribution du marché de ramassage des algues vertes à l'entreprise la mieux disante (reconduction du...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 17/09/2007. Bilan des volumes d'algues vertes ramassés pendant la saison estivale

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/09/2006. Approbation de la reconduction du marché à bons de commandes pour le ramassage des algues vertes

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/09/2005. Information du Conseil municipal sur le bilan de la saison touristique, notamment sur les volumes d'algues...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/09/2005. Approbation de la reconduction du marché à bons de commandes pour le ramassage des algues vertes

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 27/09/2004. Avis favorable à la régularisation de l'aire de compostage, par l'implantation d'une zone imperméabilisée et...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/07/2004. Approbation du marché précisant le titulaire et les modalités techniques et financières d'exécution de la...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/05/2004. Autorisation donnée au Maire de passer un marché à bons de commande pour le ramassage des algues vertes

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/09/2003. Information du Conseil municipal sur la saison d'échouage : volumes ramassés, coût pour la commune

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2003. Information du Conseil sur les volumes d'algues vertes ramassés en avant saison

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 07/10/2002. Information du Conseil municipal sur les volumes d'algues vertes ramassés en fin de saison, les échouages...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/07/2002. Information du Conseil municipal sur les dispositions prises pour assurer la sécurité et l'information des...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 24/09/2001. Bilan détaillé de la saison touristique et information du Conseil sur les volumes d'algues vertes ramassés,...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 30/07/2001. Information du Conseil sur les volumes d'algues vertes ramassés et sur l'accord passé avec les communes de...