-
Extraction de sable sur le littoral de Plestin
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/01/1980 rappelant les abus constatés en matière d'extraction de sable sur la plage de Saint-Efflam et demandant que... -
Extraction de sable en baie de Saint-Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 04/12/1979 chargeant à nouveau le Maire d'intervenir auprès de l'administration des Affaires maritimes pour faire... -
Extraction de sable en baie de Saint-Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/03/1979 chargeant le Maire d'intervenir auprès de l'administration des Affaires maritimes pour faire cesser les... -
Enquête de commodo et incommodo- - bouchots à moules
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du ??/12/1978. Dans le cadre d'une enquête de commodo et incommodo, avis défavorable à l'unanimité au projet... -
Opposition au projet de création de bouchots à moules à Saint-Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/11/1971. Ayant rappelé l'importance de la Lieue de Grève sur le plan touristique pour les communes de... -
Implantation de parcs à bouchots à Saint-Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/12/1961. Dans le cadre d'une enquête de commodo et incommodo en cours, avis défavorable et protestation formelle... -
Extraction de sable - utilisation d'engins mécaniques
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/12/1961 faisant suite à un rappel de l'administration de l'inscription maritime sur l'interdiction d'utiliser des... -
Subvention pour l'achat de matériel de séquençage ADN par la station de biolo...
Délibération du 19/05/2000 du Conseil municipal de Concarneau attribuant une subvention exceptionnelle à la station de biologie marine du Muséum national d'Histoire naturelle et... -
Enquête publique - Pisciculture du Moulin du Prieuré sur la rivière du Saint-...
Délibération du 30/03/1990 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Installation de parcs à huîtres sur le littoral
Délibération du 01/04/1951 du Conseil municipal de Concarneau demandant aux autorités compétentes de s'opposer à tout projet d'installation de parcs à huîtres sur le littoral de... -
Propreté et hygiène de la ville
Délibération du 04/07/1948 du Conseil municipal de Concarneau. Demande d'un conseiller tendant à la mise en place d'une réglementation du transport des détritus de poissons à... -
Taxe de séjour
Délibération du 15/09/1947 du Conseil municipal de Concarneau approuvant la proposition du Préfet d'augmenter la taxe de séjour, au vu de l'importance des dépenses programmées... -
Questions diverses - Propreté des rues et des plages boulevard Bougainville f...
Délibération du 15/09/1947 du Conseil municipal de Concarneau. Intervention d'un conseiller soulignant la malpropreté des rues et des plages, notamment à proximité de l'usine... -
Motion sur les problèmes de la pêche
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 23/04/1976 détaillant et regrettant les facteurs de dégradation de la situation du secteur de la pêche, notamment... -
Enquête de commodo et incommodo - parcs à huîtres
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/11/1946 décidant, dans le cadre de la réalisation d'une enquête de commodo et incommodo préalable à la création... -
Entretien avec un·e ethnologue et un·e agriculteur·rice
Entretien avec un·e ethnologue et un·e agriculteur·rice le 5 mars 2018 à Lanmodez. (0'– 25') parcours professionnel de l'ethnologue, (25'-31') différences dans l'identité... -
Bouchots à moules
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 03/02/1972. Information du Maire au Conseil, suite à un courrier du Maire de Plestin-les-Grèves l'informant d'une enquête en... -
Concessions d'établissements de pêche maritime
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 15/04/1969 faisant suite à la protestation du Conseil contre le projet d'installation de parcs à moules dans la baie de... -
Parcs à moules avec bouchots à Saint-Michel-en-Grève
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 26/05/1963 protestant vigoureusement et à l'unanimité contre le projet d'installation de parcs à moules en baie de Saint-Michel,...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).