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Révision du Plan d'occupation des sols
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Etant concernée par la loi Littoral de 1986, la commune doit motiver sa demande d'extension de l'urbanisation... -
Aménagement d'aires de stationnement à la plage de Kervel
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/07/1982. Acquisition de terrains agricoles privés en vue de la réalisation d'aires de stationnement en bordure de la... -
Enquête publique à propos du plan d'urbanisme directeur de la commune
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970. Adaptation du projet d'urbanisme directeur du secteur littoral de Ty Anquer afin de prendre en compte, dans... -
Plestin Environnement
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/11/1991 faisant suite à une demande de l'association Plestin Environnement pour assurer l'effectivité de la... -
Remembrement
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/03/1984 décidant, suite à une information du Maire sur l'avis défavorable des exploitants et propriétaires... -
Remembrement
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 14/05/1983 décidant la création d'une commission extra-municipale pour étudier le dossier du remembrement et donnant... -
Remembrement
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du XX/12/1977 décidant l'adhésion de la commune à l'association départementale pour le remembrement, tout en précisant le... -
Remembrement
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du ??/03/1977 faisant suite à une demande de la commission municipale "agriculture" et à une première délibération de... -
Extension d'installations portuaires
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/08/1990 adoptant le projet d'extension des installations portuaires : création de 170 emplacements sur pontons,... -
Instance en Conseil d'Etat
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/06/1980. Information du Maire sur le recours en cassation auprès du Conseil d'Etat formé par le Comité de défense... -
Questions diverses - surveillance des plages et courrier de soutien Port-la-F...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/09/1979. Information du Maire sur les résultats satisfaisants des analyses d'eaux de baignade pour l'été 1973, à... -
Port-la-Forêt - suites du jugement
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/09/1978. Information du Maire sur les conséquences du contentieux en cours avec le Comité de défense des sites à... -
Instances diverses en cours
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/12/1977. Information du Maire et réaction du Conseil sur deux recours en instance, formés d'une part par le Comité... -
Questions diverses - recours du Comité de défense des sites
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/12/1977. Information du Maire sur un avis prochain à donner à la demande du Préfet, dans le cadre d'un recours du... -
Réalisation de la ZAC de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/07/1974. Le Conseil réaffirme sa déception, son incompréhension et son souhait de mener le projet à son terme et de... -
Contentieux sur l'aménagement de Port-la-Forêt
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/02/1974. Réactions du Maire et du Conseil suite au jugement du Tribunal administratif de Rennes annulant les... -
Communication sur la réalisation de Port-la-Forêt
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/02/1974. Information du Maire sur l'état d'avancement de la ZAC de Port-la-Forêt et les instances en cours devant... -
Port de plaisance - cahier des charges de la concession
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/10/1972 complétant le cahier des charges de la concession d'aménagement portuaire -
Extension de la Zone d'aménagement concerté (ZAC)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/05/1972. L'opération d'aménagement nautique et touristique de Port-la-Forêt se révélant in fine déficitaire, le... -
Voyage d'études ports de plaisance
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 17/11/1970. Remboursement des frais engagés par un conseiller à l'occasion d'un voyage d'études organisé par la ville...
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