-
Révision du Plan local d'urbanisme - débat sur le Projet d'aménagement et de ...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/06/2010. Débat autour des orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD), abordant notamment... -
Association de développement touristique du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/10/1988. Création de l'association de développement touristique du Porzay dans le cadre du Syndicat intercommunal à... -
Plan cadre du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/03/1980. Avis défavorable du Conseil municipal au plan cadre du Porzay, estimant avoir mis en place de sa propre... -
Aménagement d'un lotissement et achat d'un bois
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 24/04/1975. Lancement d'un lotissement en raison de la prospérité agricole de la commune, de sa proximité avec les... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/10/1974. Sollicité pour avis sur le schéma d'aménagement du littoral breton, le Conseil municipal exprime son souhait... -
Création d'un syndicat mixte à vocation multiple
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/11/1964. Avis favorable du Conseil municipal à la création d'un syndicat intercommunal avec les communes voisines,... -
Loi littoral
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/02/1991 rappelant les principales implications de la promulgation de la loi littoral sur la commune : détermination... -
Rejet du projet de plan d'urbanisme
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/09/1961. Rejet du projet de plan d'urbanisme "en raison des difficultés croissantes résultant pour les habitants de la commune du... -
Préservation du Sillon de Tablert
Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/02/1968. Préservation du Sillon de Tablert. Suite à la réunion d'information qui s'est tenue à la mairie de Paimpol, le conseil... -
Création d'un syndicat intercommunal à vocation multiple
Délibération municipale de Plomodiern du 26/10/1982. Adoption des statuts du SIVOM, pour permettre à court terme l'organisation d'une mutualisation des agents communaux en... -
Constitution d'un syndicat à vocation multiple dit « Syndicat intercommunal p...
Délibération municipale de Plomodiern du 18/02/1966. Adoption des statuts du SIVOM Développement touristique de la baie de Douarnenez -
Adhésion au SIVOM syndicat intercommunal pour le développement touristique de...
Délibération municipale de Plomodiern du 23/09/1965. Avis favorable à l'adhésion au SIVOM syndicat intercommunal pour le développement touristique de la baie de Douarnenez -
Constitution d'un syndicat intercommunal à vocation multiple
Délibération municipale de Plomodiern du 27/12/1964. Suite à des divergences de vues avec les communes de la presqu'île de Crozon, réduction du périmètre du SIVOm de... -
Constitution d'un syndicat intercommunal à vocation multiple
Délibération municipale de Plomodiern du 15/11/1964. Avis favorable à la constitution d'un SIVOM à vocation de développement touristique et désignation des délégués communaux
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).