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Programme transitoire 2008 du bassin versant du Moros
Délibération du 06/12/2007 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le programme d'action transitoire pour l'amélioration de la qualité de l'eau du Moros, dans la perspective... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines dans la rivière de Penfou...
Délibération du 24/05/2007 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à 2 demandes d'autorisation d'exploitation de cultures... -
Enquête publique - concessions de cultures marines
Délibération du 30/06/2005 du Conseil municipal de Concarneau. Décision de ne pas rendre d'avis dans le cadre de l'enquête publique concernant 8 demandes d'attribution de... -
Charte des communes du bassin versant du Lesnevard
Délibération du 30/09/2004 du Conseil municipal de Concarneau autorisant le Maire à signer la Charte des communes du bassin versant du Lesnevard dans le cadre des actions... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du 13/11/2003 du Conseil municipal de Concarneau adoptant l'élargissement des compétences de la communauté de communes Concarneau Cornouaille (4C) : mise en... -
Enquête publique - immersion des déblais de la cale sèche
Délibération du 25/06/1999 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique, avis favorable au projet d'immersion de déblais issus des travaux de... -
Enquête publique - permis d'immersion suite au dragage du port du Cap Coz
Délibération du 21/01/1999 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à l'unanimité au projet d'immersion de produits de dragage du port du Cap Coz à Fouesnant, en... -
Travaux maritimes sur le domaine public de l'Etat - projet d'immersion des pr...
Délibération du 27/11/1998 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à l'unanimité au projet d'immersion des produits de dragage du chenal de Port-la-Forêt au large de... -
Assainissement de la baie
Délibération du 19/02/1982 du Conseil municipal de Concarneau sollicitant le concours de la direction départementale de l'équipement pour la réalisation des études et la... -
Mise en valeur de la baie
Délibération du 30/10/1964 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une information du Maire sur les échanges intervenus avec les Maires des communes voisines de La... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/02/2001. Dans le cadre d'une enquête publique pour le renouvellement ou la création de concessions de cultures... -
Enquête publique sur le projet de cale sèche du Moros à Concarneau
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 22/06/1999. Dans le cadre de l'enquête publique, avis favorable au projet d'immersion des déblais issus du chantier de...
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