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Programme transitoire 2008 du bassin versant du Moros
Délibération du 06/12/2007 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le programme d'action transitoire pour l'amélioration de la qualité de l'eau du Moros, dans la perspective... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines dans la rivière de Penfou...
Délibération du 24/05/2007 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à 2 demandes d'autorisation d'exploitation de cultures... -
Enquête publique - concessions de cultures marines
Délibération du 30/06/2005 du Conseil municipal de Concarneau. Décision de ne pas rendre d'avis dans le cadre de l'enquête publique concernant 8 demandes d'attribution de... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du 13/11/2003 du Conseil municipal de Concarneau adoptant l'élargissement des compétences de la communauté de communes Concarneau Cornouaille (4C) : mise en... -
Enquête publique - immersion des déblais de la cale sèche
Délibération du 25/06/1999 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique, avis favorable au projet d'immersion de déblais issus des travaux de... -
Enquête publique - permis d'immersion suite au dragage du port du Cap Coz
Délibération du 21/01/1999 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à l'unanimité au projet d'immersion de produits de dragage du port du Cap Coz à Fouesnant, en... -
Travaux maritimes sur le domaine public de l'Etat - projet d'immersion des pr...
Délibération du 27/11/1998 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à l'unanimité au projet d'immersion des produits de dragage du chenal de Port-la-Forêt au large de... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - extension...
Délibération du 30/09/1994 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Enquête publique - Pisciculture du Moulin du Prieuré sur la rivière du Saint-...
Délibération du 30/03/1990 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Assainissement de la baie
Délibération du 19/02/1982 du Conseil municipal de Concarneau sollicitant le concours de la direction départementale de l'équipement pour la réalisation des études et la... -
Etude générale de la pollution de la baie
Délibération du 03/10/1977 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable au lancement d'une étude générale sur la pollution de la baie de la Forêt, sur proposition des... -
Questions diverses - propreté des plages
Délibération du 12/07/1977 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance et en réponse à l'interpellation d'un conseiller et à des... -
Questions diverses - pollution et pêche à pied
Délibération du 12/07/1977 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, questions d'un conseiller sur l'existence de panneaux... -
Travaux d'équipement pour la navigation de plaisance
Délibération du 14/02/1964 du Conseil municipal de Concarneau. Avis très favorable au projet de création d'un port de plaisance dans l'avant-port de Concarneau porté par la... -
Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/06/2010 engageant la procédure d'élaboration du Plan local d'urbanisme en vue de disposer d'un document "conforme à... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/03/2010. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à 4 demandes de renouvellement et de changement de... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 02/10/2007 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), dont... -
Enquête publique - extension du bassin portuaire
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/01/2007. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/03/2006. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à 8 demandes de renouvellement, modifications de... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/06/2005. Dans le cadre d'une enquête publique portant sur sept projets de créations d'autorisations d'exploitation...
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