5 jeux de données trouvés

terrain: lannion Mots-clés: amenagement foncier littoral

Filtrer les resultats
  • Abrogation partielle du Plan d'occupation des sols (POS)

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 01/10/2009. Discussion entre conseillers à propos des conséquences de l'annulation partielle du plan d'occupation des...
  • Algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/09/1996. Question d'un conseiller sur les projets de travaux d'aménagement à l'embouchure du Yar, évoqués en bureau...
  • Loi littoral

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/02/1991 rappelant les principales implications de la promulgation de la loi littoral sur la commune : détermination...
  • Modification du Plan d'occupation des sols à Saint-Efflam et règlement d'urba...

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/01/1988 adoptant la modification du plan d'occupation des sols (POS) pour les zones UA (urbanisées) et UD...
  • Lettre des habitants de Saint-Efflam

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/09/1957. Information du Conseil par le Maire, reprenant la teneur d'une lettre à lui adressée par un habitant de...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).