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Révision du Plan d'occupation des sols
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Etant concernée par la loi Littoral de 1986, la commune doit motiver sa demande d'extension de l'urbanisation... -
Urbanisme - étude de Melle Poinas sur l'aménagement du secteur littoral Kerve...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/06/1991. Information et échange en Conseil municipal sur l'aménagement du littoral et le renforcement de sa vocation... -
Création d'un parking à la plage de Kervel
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/05/1983. Suite à l'acquisition d'un terrain jouxtant la plage de Kervel, décision d'aménager une aire de stationnement... -
Plan cadre du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/03/1980. Avis défavorable du Conseil municipal au plan cadre du Porzay, estimant avoir mis en place de sa propre... -
Demande de mise en place d'une réserve de chasse dans les dunes de Sainte-Ann...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 12/11/1979. Malgré les difficultés causées aux agriculteurs par les lapins peuplant les dunes, avis défavorable du... -
Sécurité des plages
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/03/1976. Mise en place d'une convention avec la Société nationale de sauvetage en mer pour la sécurité des plages, la... -
Extraction de sable en baie de Douarnenez
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1977. Avis très défavorable du Conseil municipal à une demande d'extraction de sable marin formulée par la société... -
Aménagement d'un lotissement et achat d'un bois
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 24/04/1975. Lancement d'un lotissement en raison de la prospérité agricole de la commune, de sa proximité avec les... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/10/1974. Sollicité pour avis sur le schéma d'aménagement du littoral breton, le Conseil municipal exprime son souhait... -
Création d'une Zone d'Aménagement Différé
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970.Création d'une zone d'aménagement différé dans le secteur littoral de Ty Anquer garantissant à la commune un... -
Enquête publique à propos du plan d'urbanisme directeur de la commune
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970. Adaptation du projet d'urbanisme directeur du secteur littoral de Ty Anquer afin de prendre en compte, dans... -
Révision partielle du POS- commission départementale des sites
Délibération municipale de Plomodiern du 27/01/1992. Suite à l'examen par la Commission départementale des sites du projet de révision du plan d'occupation des sols en... -
Révision partielle du POS – commission départementale des sites
Délibération municipale de Plomodiern du 26/08/1991. Solicitation au préfet pour une extension de l'urbanisation dans les espaces proches du rivage dans le cadre de la procédure... -
Plan d'occupation des sols – examen des résultats de l'enquête publique
Délibération municipale de Plomodiern du 11/07/1985. Demande d'assouplissement du projet de Plan d'occupation des sols suite à enquête publique (zones naturelles, possibilité de... -
Approbation du plan d'occupation des sols (POS) et protestation (2 délibérati...
Délibération municipale de Plomodiern du 21/09/1983. Approbation du projet de Plan d'occupation des sols et protestation contre l'attitude des représentants de l'Etat et le... -
Règlementation de la circulation sur la plage de Lestrevet pour la pratique d...
Délibération municipale de Plomodiern du 25/06/1979. Adoption de fortes limitations à la pratique du char à voile sur la plage de Lestrevet -
Demande d'extraction de sable en baie de Douarnenez
Délibération municipale de Plomodiern du 26/03/1977. En réaction aux restrictions aux prélèvements effectués par les agriculteurs de la commune, avis défavorable à la demande... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération municipale de Plomodiern du 04/10/1974. Avis détaillé du Conseil sur le projet de Schéma d'aménagement du littoral breton, mettant en avant la vocation rurale et... -
Protection de l'environnement – délimitation des zones de préemption
Délibération municipale de Plomodiern du 23/08/1972. Demande d'exclusion du site du Ménez Hom et de réduction sur la zone côtière des zones de préemption envisagées par le Préfet
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