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Assainissement de la commune
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/10/1974. La commune étant maintenue dans la catégorie des "communes rurales" dans le cadre des politiques de... -
Construction d'un lavoir à Sainte-Anne-la-Palud
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 13/05/1955. Décision de construire un nouveau lavoir en raison de l'importance des besoins et de l'alimenter par la... -
Rapport sur l'eau 2008
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/09/2009. Présentation du rapport annuel sur l'eau, suivie d'un débat sur la sécurisation de la ressource et sur les fuites... -
Rapport sur l'eau potable
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 06/07/2007. Présentation du rapport annuel sur le service d'approvisionnement en eau et l'assainissement, insistant sur... -
Rapport sur le service d'assainissement
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/09/2005 adoptant le rapport annuel sur le service d'approvisionnement en eau et sur l'assainissement (extrait relatif au... -
Rapport sur l'eau 2000
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 07/09/2001 adoptant le rapport annuel sur les services d'approvisionnement en eau et d'assainissement, parmi les faits marquants... -
Rapport sur l'eau
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/09/1999 adoptant à l'unanimité le rapport annuel sur le service d'approvisionnement en eau. -
Rapport sur l'eau
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/07/1987 consécutive à l'examen, rendu obligatoire, du rapport anuel sur l'eau. La qualité de l'eau, sur le plan... -
Alimentation en eau potable
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 22/01/1956 approuvant le plan de financement du projet d'alimentation en eau potable de la commune -
Indemnisation pour dommages suite à une fuite d'eau sur le réseau communal
Délibération du 20/10/1951 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une fuite d'eau sur le réseau communal, accord (avec révision à la baisse du montant) pour l'indemnisation... -
Demande d'autorisation d'un moteur pompe sur la fontaine Lapic
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/05/1953 donnant une suite favorable à la demande des habitants de Traou Rue d'installer à leurs frais une pompe... -
A Ker Allanic, une parcelle de terre nue cloturée et à l'entrée une arrivée d...
A Ker Allanic, une parcelle de terre nue cloturée et à l'entrée une arrivée d'eau -
station d'épuration d'arzon
La station d'épuration d'arzon est située vers le graniol. -
Achat de tronçon de chemin pour agrandissement de parcelles
Délibération municipale de Ploubazlanec du 22/02/1977. M. Martin, cultivateur, souhaite acquérir un chemin situé entre deux parcelles. Accord pour vente (chemin inutilisé), à... -
Demande de construction du barrage sur le Leff
Délibération municipale de Ploubazlanec du 17/06/1976. Demande de construction du barrage sur le Leff, pour des raisons de risque de pollution, de rupture de barrage, et de... -
Financement de travaux d'assainissement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 17/06/1976. Financement de travaux d'assainissement par le Ministère de l'agriculture et emprunt réalisé auprès de la Caisse Régionale... -
Craintes d'une pollution par de l'eau de ruisseau et effets sur l'environnement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/06/1975. Pollution perçue par une riveraine comme étant due à un collecteur d'eau. Celle-ci attire l'attention sur le fait que cela... -
Projet de construction d'un réseau d'assainissement communal
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/06/1973. Projet de construction d'un réseau d'assainissement communal (canalisations et station d'épuration). Le Ministère de... -
Problème d'assainissement et de pollution des ports
Délibération municipale de Ploubazlanec du 20/10/1972. Plusieurs villages sont dépourvus de réseau d'eaux usées, ce qui conduit à un écoulement des eaux polluées dans les petits... -
Pollution des eaux du port de Pors Even et de Loguivy de la Mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/08/1972. Pollution des eaux du port de Pors Even et de Loguivy de la Mer, suite au déversement d'eaux polluées
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