-
Affaires communales - chiens sur les plages
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/11/2009. Information du Conseil municipal sur l'arrêté du Maire interdisant les chiens sans laisse dans les espaces... -
Projet de Parc naturel en mer d'Iroise
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 19/06/2000. Information du Conseil municipal sur le périmètre d'étude du futur parc marin, incluant l'ensemble de la baie... -
Instauration d'une zone de plage naturiste
Réponse du Maire à la question d'un conseiller municipal lors du Conseil municipal de Trégunc du 06/06/2005, à propos de l'instauration d'une zone de plage naturiste sur le site... -
Motion sur la loi littoral
Délibération municipale de Plomodiern du 28/11/2006. Adoption, sur proposition de l'Association des Maires de France, d'une motion visant un assouplissement de la loi Littoral... -
Projet de création d'un Parc Marin en Mer d'Iroise
Délibération municipale de Plomodiern du 05/09/2003. Avis réservé au projet de création d'un parc marin en Mer d'Iroise, malgré le souhait du Conseil de sauvegarder le littoral,... -
Camping sauvage
Délibération municipale de Plomodiern du 18/09/1997. Décision d'un rappel à la loi des contrevenants en raison des pratiques illicites de camping sauvage observées sur la plage... -
Révision partielle du POS- commission départementale des sites
Délibération municipale de Plomodiern du 27/01/1992. Suite à l'examen par la Commission départementale des sites du projet de révision du plan d'occupation des sols en...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).