819 jeux de données trouvés

Délibération municipale de Plomodiern du 30/06/1992. Avis favorable (1 abstention) à la demande d'extension d'un élevage porcin par M.Yvon Capitaine à « Goulit Toulhoat » en...

Délibération municipale de Plomodiern du 26/03/1992. Avis favorable (1 abstention) à la demande d'extension d'un élevage porcin par M. Gilbert Jain « Coat Ninon » en Plomodiern

Délibération municipale de Plomodiern du 27/01/1992. Suite à l'examen par la Commission départementale des sites du projet de révision du plan d'occupation des sols en...

Délibération municipale de Plomodiern du 27/01/1992. Décision d'exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties des terres exploitées par les jeunes agriculteurs

Délibération municipale de Plomodiern du 27/01/1992. Avis favorable (1 contre, 2 abstentions) à la demande d'extension d'un élevage porcin par M.Pierre Cornic à « Kergonnec » en...

Délibération municipale de Plomodiern du 07/11/1991. Avis favorable (2 contre, 3 abstentions) à la demande d'extension d'un élevage porcin par l'EARL LE PAGE à Lagadven en...

Délibération municipale de Plomodiern du 26/08/1991. Solicitation au préfet pour une extension de l'urbanisation dans les espaces proches du rivage dans le cadre de la procédure...

Délibération municipale de Plomodiern du 26/08/1991. Avis favorable à la demande d'extension d'un élevage porcin par le GAEC de Lesloys à Lesloys en Plomodiern (1 abstention)

Délibération municipale de Plomodiern du 26/08/1991. Avis favorable à la demande d'exploitation d'un élevage porcin par M . Pennaneach Alexis à Kervigen en Plomodiern (2...

Délibération municipale de Plomodiern du 17/05/1991. Avis favorable à la demande d'extension d'un élevage porcin par M.Dorval Bruno à « Kerholou » en Cast

Délibération municipale de Plomodiern du 17/05/1991. Avis favorable à la demande d'autorisation d'agrandir un élevage porcin par M. Riou Daniel à Lost ar Moat en Plomodiern

Délibération municipale de Plomodiern du 17/05/1991. Avis favorable à la demande de régularisation d'un élevage porcin par M. Kersalé Jean-Michel à Penfont en Plomodiern

Délibération municipale de Plomodiern du 14/03/1991. Avis favorable à la demande d'autorisation d'agrandir un élevage avicole par Mme Le Brusq Irène à Kergoasguen en...

Délibération municipale de Plomodiern du 18/01/1991. Avis favorable à la demande d'autorisation d'agrandir un élevage porcin par M.Brusq André à Tréguer en Plonevez-Porzay

Délibération municipale de Plomodiern du 18/01/1991. Avis favorable à la demande d'autorisation d'agrandir un élevage porcin par M.Capitaine Louis à Kerrolland en Saint-Nic

Délibération municipale de Plomodiern du 28/11/1990. Avis favorable à la demande d'autorisation d'agrandir un élevage porcin par M. Le Duff Philippe à Kerivin en Plomodiern

Délibération municipale de Plomodiern du 28/11/1990. Avis favorable à la demande d'autorisation d'agrandir un élevage porcin par M.Nicolas Louis à Kerniol en Plomodiern

Délibération municipale de Plomodiern du 28/11/1990. Avis favorable à la demande de régularisation d'un élevage porcin par Mme Mignon Marie-Renée à Lespeurs en Plomodiern

Délibération municipale de Plomodiern du 07/09/1990. Avis favorable à la demande d'autorisation d'agrandir un élevage avicole par M. Le Bris Maurice à Kergoat en Dinéault

Délibération municipale de Plomodiern du 07/09/1990. Avis favorable à la demande de régularisation d'un élevage avicole par la Société Celtavel à Chateaulin