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Bilan du ramassage des algues vertes saison 2003
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/11/2003. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2003, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2002
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/11/2002. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2002, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2001
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/2001. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2001, sur le coût des... -
Algues vertes - diagnostic du bassin versant du Lesnevard-Saint-Jean
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/02/2001. Information du Maire sur le projet de candidature conjointe des communautés de communes de Concarneau et... -
Bilan du ramassage algues vertes saison 2000
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 23/11/2000. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2000, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes 1999
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1999. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 1999, sur le coût des... -
Adhésion de la commune à l'EPAB
Délibération municipale de Plomodiern du 24/01/2012. Adhésion à l'Etablissement public d'aménagement de la Baie de Douarnenez (EPAB) et désignation du représentant de la commune... -
Motion contre l'amendement Le Fur
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 28/06/2010 protestant contre un amendement déposé par plusieurs députés bretons de l'UMP, visant à simplifier la procédure de... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Construction d'u...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 23/06/2009. Dans le contexte d'une procédure simplifiée d'autorisation pour les installations classées pour la protection de... -
Motion contre les nouvelles dispositions réduisant la distance d'épandage rég...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 05/09/2005 condamnant la promulgation des décrets autorisant le dépassement des seuils d'exploitation d'élevage dans les zones... -
Plan de désherbage
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/11/2000 présentant le projet de plan de désherbage du Comité des bassins versants de la baie de Saint-Michel-en-Grève et... -
Adhésion de la commune à l'EPAB
Délibération municipale de Plomodiern du 01/02/2011. Adhésion à l'Etablissement public d'aménagement de la Baie de Douarnenez (EPAB) et désignation du représentant de la commune... -
Périmètre du SAGE de la Baie de Douarnenez
Délibération municipale de Plomodiern du 15/12/2009. Présentation détaillée et avis favorable à la mise en œuvre du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la baie... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption de la modification des statuts de la communauté de communes de Châteaulin et du Porzay, dont l'élaboration et la... -
Etablissement public territorial de bassin (EPTB) pour le bassin versant de l...
Délibération municipale de Plomodiern du 04/12/2007. Accord pour l'adhésion à l'Etablissement public territorial de bassin (EPTB) de l'Aulne -
Charte d'engagement du Bassin versant du Porzay
Délibération municipale de Plomodiern du 13/02/2004. Approbation de la Charte d'engagement des communes du bassin versant du Porzay -
Protection des captages de Dour Bihan et Croas Ru
Délibération municipale de Plomodiern du 29/05/2002. Demande d'aides financières à l'Agence de l'eau et au Conseil général pour la mise en place de la protection des captage... -
Comité de pilotage bassin versant Porzay Nord et Porzay Sud
Délibération municipale de Plomodiern du 07/08/2000. Désignation d'un représentant agriculteur de la Commune au Comité de bassin versant -
Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'Aulne
Délibération municipale de Plomodiern du 26/05/2000. Accord sur le périmètre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'Aulne -
Emploi jeune : Agence de l'Eau Loire-bretagne
Délibération municipale de Plomodiern du 18/11/1999. Décision de création d'un emploi-jeune en charge de la gestion de l'eau et sollicitation des aides correspondantes
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