819 jeux de données trouvés

Délibération du 06/11/1981 du Conseil municipal de Concarneau demandant, suite à enquête publique, la modification du plan d'occupation des sols approuvé par les services de...

Délibération du 15/05/1981 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à la concertation organisée par la Municipalité avec les propriétaires concernés par les projets...

Délibération du 02/04/1981 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'organisation d'une consultation des propriétaires concernés préalablement à la formulation d'un avis sur...

Délibération du 06/03/1981 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à la réalisation de travaux de voirie pour permettre l'implantation à Coat Conq, à proximité de la...

Délibération du 09/05/1980 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'implantation de la future station d'épuration à Kerambreton, d'acquérir les terrains et de demander la...

Délibération du 29/02/1980 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à la visite d'élus de Plogoff, alertant les élus du département sur l'importance du dispositif répressif...

Délibération du 30/11/1979 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête publique dans le cadre de la législation sur les installations classées soumises à...

Délibération du 14/09/1979 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête publique dans le cadre de la législation sur les installations classées soumises à...

Délibération du 26/06/1979 du Conseil municipal de Concarneau confirmant son opposition, déjà précédemment exprimée, concernant les restrictions apportées par les services...

Délibération du 26/06/1979 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête publique dans le cadre de la législation sur les installations classées soumises à...

Délibération du 26/06/1979 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête publique dans le cadre de la législation sur les installations classées soumises à...

Délibération du 29/04/1979 du Conseil municipal de Concarneeau affirmant le souhait du Conseil (à l'unanimité moins une voix d'un conseiller UDB) de voir le Plan d'occupation...

Délibération du 29/04/1979 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête publique dans le cadre de la législation sur les installations classées soumises à...

Délibération du 20/12/1978 du Conseil municipal de Concarneau adoptant (13 pour, 2 abstentions, les élus UDB et PS ne prennent pas part au vote) une résolution sur proposition...

Délibération du 01/12/1978 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur les problèmes d'alimentation en eau potable rencontrés par plusieurs communes voisines...

Délibération du 01/09/1978 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé du Maire rappelant le contenu du courrier adressé au Ministre de l'économie et de l'industrie, lui...

Délibération du 21/06/1978 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé du Maire sur les différentes actions entreprises depuis la séance extraordinaire du Conseil du 23 mai...

Délibération du 23/05/1978 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé du premier adjoint sur la situation économique de Concarneau, suite à l'annonce dans la presse de départ de...

Délibération du 13/12/1977 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion d'une séance extraordinaire, ouverte au public et consacrée à la situation économique globale de la...

Délibération du ??/??/1977 du Conseil municipal de Concarneau. Extraits d'un débat en conseil, incluant des interventions de responsables syndicaux, sur la situation de...