-
Bilan de la saison touristique 2000
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/09/2000 dressant le bilan de la saison touristique : camping municipal de Saint-Efflam (baisse de fréquentation),... -
Qualité bactériologique du Douron
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 17/02/2000. Information du Maire sur le classement du gisement de coques de Toul an Hery-estuaire du Douron en... -
Installations classées - régularisation d'un élevage avicole
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 17/02/2000. Dans le cadre d'une enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la... -
Communauté de communes - information sur le programme algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/11/1999. A l'occasion de la venue de M.Touarin, président de la commission environnement de la communauté de... -
Algues vertes - dédommagement de M. Ollivier
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/10/1999 décidant le remboursement à M.Ollivier des frais de transport liés à sa mission de surveillance des... -
Installations classées - création d'un élevage porcin à Plestin
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 31/08/1999. Information du Maire sur le projet d'installation d'un élevage de porcs sur paille à Rugregon Menou,... -
Beg Douar - Panneaux
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/06/1999. Suite à des protestations consécutives à l'installation de panneaux interdisant la pêche et la baignade à... -
Nuisances agricoles
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/06/1999. Echange entre un conseiller et le Maire à propos des nuisances occasionnées par l'épandage de fientes de... -
Installations classées - Régularisation d'un élevage porcin à Trémel
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/05/1999. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Epandage de lisier
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/01/1999 par laquelle le Conseil exprime sa solidarité avec les élus de Saint-Michel-en-Grève, qui se sont... -
Centre de transfert des ordures ménagères
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 01/10/1998 (extrait). Suite à enquête publique, avis du Conseil sur le projet de création d'un centre de transfert des... -
Bilan de la saison estivale 1998
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 01/10/1998 dressant le bilan de la saison touristique : camping municipal de Saint-Efflam, centre de loisirs et... -
Questions diverses - Elevage de lapins
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 08/01/1998. Question d'un conseiller municipal sur les rumeurs d'agrandissement d'un élevage de lapins à Convenant... -
Installations classées - Régularisation et extension d'un élevage porcin
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 08/01/1998. Information du Maire sur une enquête publique à venir au titre des installations classées pour la... -
Pêche aux coques en baie de Locquirec
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du ??/11/1996. Information du Maire sur le développement du ramassage intensif des coques dans l'estuaire du Douron par... -
Algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/09/1996. Question d'un conseiller sur les projets de travaux d'aménagement à l'embouchure du Yar, évoqués en bureau... -
Statuts du Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Algues Vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/09/1996 (extrait). Information du Maire sur les précisions intervenues dans la rédaction des statuts du syndicat... -
Assainissement - rapport annuel
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/09/1996. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de... -
Algues vertes - projet de syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 04/07/1996 adoptant le projet de statuts d'un syndicat intercommunal réunissant les communes des arrondissements de... -
Algues vertes - projet de syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 06/05/1996. Refus du Conseil de valider en l'état la proposition de statuts en vue de la création d'un syndicat...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).