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Adhésion au Syndicat de l'Aulne
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 07/02/1991. Avis favorable à l'intégration d'une nouvelle commune (Clohars-Fouesnant) au syndicat intercommunal... -
Association de développement touristique du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/10/1988. Création de l'association de développement touristique du Porzay dans le cadre du Syndicat intercommunal à... -
Mutualisation du nettoyage de la plage de Kervel
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/10/1981. Avis défavorable à une proposition de prestation des services municipaux de Douarnenez pour assurer le... -
Constitution du syndicat intercommunal pour le développement touristique de l...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du ??/??/1966. Information au Conseil municipal sur les statuts du Syndicat intercommunal pour le développement touristique... -
Création d'un syndicat mixte à vocation multiple
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/11/1964. Avis favorable du Conseil municipal à la création d'un syndicat intercommunal avec les communes voisines,... -
Mise en place du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sud Corno...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 22/10/2010 adoptant la mise en place d'un Schéma d'aménagement et de gestion des eaux "Sud Cornouaille" et validant son... -
Rapport sur l'intercommunalité
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/06/2010. Présentation du rapport annuel sur l'intercommunalité -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/05/2009 adoptant la modification des compétences de la communauté de communes et leur élargissement dans le domaine de... -
Rapport sur l'intercommunalité
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 19/09/2008. Présentation du rapport annuel sur l'intercommunalité mentionnant diverses actions en matière de collecte et de... -
Rapport sur l'intercommunalité
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 06/07/2007. Présentation du rapport annuel sur l'intercommunalité (environnement, développement économique, tourisme,... -
Rapport d'activité 2005 de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 18/09/2006. Présentation du rapport d'activité 2005 de la communauté de communes Concarneau Cornouaille, précisant les actions... -
Rapport d'activité 2004 de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/09/2005. Présentation du rapport d'activité 2004 de la communauté de communes Concarneau Cornouaille (extraits portant sur... -
Modification des statuts de la communauté de communes de Concarneau Cornouaille
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 20/12/2002 adoptant la modification des statuts de la communauté de communes de Concarneau Cornouaille et lui confiant, dans le... -
Avis sur le périmètre de l'intercommunalité
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 17/09/1993 faisant état des réflexions en cours sur la détermination du périmètre de l'établissement public de coopération... -
Adhésion à un groupement touristique de communes
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 12/03/1992 approuvant l'adhésion de la commune au Groupement touristique des Portes de Cornouaille, sur initiative de... -
Traitement des déchets ménagers
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 28/03/1986 exposant le projet de constitution d'un syndicat intercommunal pour la réalisation d'une usine d'incinération des... -
Pollution en baie de Concarneau
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/12/1977 faisant le point sur l'état d'avancement de l'étude générale sur la pollution de la baie engagée par le CNEXO et le... -
Etude générale sur la pollution en baie de Concarneau
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 16/06/1977. Avis favorable à un cofinancement de l'étude sur la pollution en baie de Concarneau, lancée par la commune de... -
Vœu en faveur du syndicat intercommunal de la région de Quimperlé
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/??/1953 soutenant le changement de l'emplacement du marché aux porcs proposé par le Syndicat intercommunal de la Région de... -
Adhésion de la commune au syndicat du rouleau compresseur
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 01/06/1948 décidant l'adhésion de la commune au syndicat intercommunal du rouleau compresseur.
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