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Création de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/12/1993 approuvant les statuts de la future Communauté de communes du Pays Fouesnantais, lui transférant les... -
Questions diverses - littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/09/1983. Information du Maire sur diverses questions liées à la gestion du littoral et des plages: examen de... -
Installation classée - enquête publique - extension d'un élevage porcin au St...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/04/1983. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Questions diverses dont qualité des eaux de baignade
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/09/1982. Information du Maire sur les résultats des prélèvements d'eaux de baignade pour l'été 1982, jugés... -
Questions diverses, dont eaux de baignade et chenilles processionnaires
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/06/1980. Informations du Maire sur la qualité satisfaisante des eaux de baignade et sur la réalisation d'une... -
Questions diverses dont dragage, Plogoff et déchets sur la plage
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/03/1980. Information sur la lettre adressée par le Conseil municipal de Plogoff aux élus et à la population (objet... -
Questions diverses - surveillance des plages et courrier de soutien Port-la-F...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/09/1979. Information du Maire sur les résultats satisfaisants des analyses d'eaux de baignade pour l'été 1973, à... -
Installation classée -enquête publique - Extension d'un élevage avicole à Ker...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/07/1979. Dans le cadre d'une enquête publique au titre de la législation des installations classées pour la... -
Analyses d'eau
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/10/1972. Information du Maire sur les résultats des analyses de qualité d'eau réalisées dans la baie au cours de... -
Entretien avec un.e agriculteur.trice ayant des responsabilités à l'UCPT, à P...
Entretien avec un.e agriculteur.trice ayant des responsabilités à l'UCPT, le 12 janvier 2018, à Plourivo, dans le bureau de l'exploitation, intégré dans le local associé à la... -
Contrat quinquennal Bassin versant
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/04/2003. Avis défavorable à l'unanimité au projet de contrat quinquennal de bassin versant, suite à de nombreuses discussions... -
Motion sur l'eau
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/12/2001. Dans le cadre de l'examen par le Parlement du projet de loi sur l'eau, adoption d'un vœu demandant un rétablissement... -
Périmètre du SAGE de la Baie de Douarnenez
Délibération municipale de Plomodiern du 15/12/2009. Présentation détaillée et avis favorable à la mise en œuvre du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la baie... -
Charte d'engagement du Bassin versant du Porzay
Délibération municipale de Plomodiern du 13/02/2004. Approbation de la Charte d'engagement des communes du bassin versant du Porzay -
Comité de pilotage bassin versant Porzay Nord et Porzay Sud
Délibération municipale de Plomodiern du 07/08/2000. Désignation d'un représentant agriculteur de la Commune au Comité de bassin versant -
Emploi jeune : Agence de l'Eau Loire-bretagne
Délibération municipale de Plomodiern du 18/11/1999. Décision de création d'un emploi-jeune en charge de la gestion de l'eau et sollicitation des aides correspondantes -
Création d'un comité de bassin versant du Kerharo
Délibération municipale de Plomodiern du 19/03/1997. Création d'un comité de bassin versant du fleuve côtier Kerharo et désignation des membres du comité représentant la commune...
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