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Modification des statuts de la communauté de communes du Pays fouesnantais (C...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/12/2010 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), dont la... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/12/2008 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), dont la... -
Convention avec la SAFER Bretagne
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/02/2008. Avis favorable à la signature d'une convention avec la SAFER, permettant d'améliorer la veille foncière et... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 02/10/2007 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), dont... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/11/2003 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), dont:... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/2001 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), tout en... -
Protection de la nature en Bretagne
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/02/1971. Lecture par le Maire d'une note d'information de la Société pour l'étude et la protection de la nature en... -
Arasement des talus - Convention
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 établissant une convention avec M.Auffray de l'Etang, sous le contrôle du Génie rural, pour la surveillance... -
Arasement des talus inutiles
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 renouvelant le programme d'arasement des talus inutiles de tous les propriétaires en faisant la demande -
Arasement des talus inutiles
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/01/1958 décidant l'arasement des talus inutiles de tous les propriétaires en faisant la demande et demandant, pour... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Construction d'u...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 23/06/2009. Dans le contexte d'une procédure simplifiée d'autorisation pour les installations classées pour la protection de... -
Approbation de la carte communale des zones humides
Délibération municipale de Plomodiern du 24/01/2012. Approbation de la carte communale des zones humides, avant intégration au Plan local d'urbanisme -
Désignation des membres du Comité de suivi "zones humides"
Délibération municipale de Plomodiern du 03/05/2011. Désignation des membres du Comité de suivi "zones humides" représentant la commune et mention des représentants désignés par... -
Motion de soutien pour la défense des agriculteurs
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption d'un vœu proposé par l'Association des Maires de France exprimant l'inquiétude du Conseil municipal face aux crises... -
Retrait de la délibération concernant la Cartographie des cours d'eau de la c...
Délibération municipale de Plomodiern du 23/05/2008. Retrait de la délibération du 16 août 2008 validant l'inventaire et la cartographie en raison de l'absence d'accord de la... -
Cartographie des cours d'eau de la commune après inventaire communal
Délibération municipale de Plomodiern du 16/03/2008. Validation de l'inventaire et de la cartographie des cours d'eau communaux
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