133 jeux de données trouvés

Formats: JPEG Groupes: Indications de lieux Mots-clés: 1962 a 1992 agriculture et tourisme littoral attachement au lieu politiques non agricoles

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  • Algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/08/1983. Information du Conseil municipal sur l'importance des volumes d'algues vertes ramassés pendant le mois de...
  • Aménagement d'aires de stationnement à la plage de Kervel

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/07/1982. Acquisition de terrains agricoles privés en vue de la réalisation d'aires de stationnement en bordure de la...
  • Mutualisation du nettoyage de la plage de Kervel

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/10/1981. Avis défavorable à une proposition de prestation des services municipaux de Douarnenez pour assurer le...
  • Demande de mise en place d'une réserve de chasse dans les dunes de Sainte-Ann...

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 12/11/1979. Malgré les difficultés causées aux agriculteurs par les lapins peuplant les dunes, avis défavorable du...
  • Protection des plages

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/06/1974. Extension des mesures de réglementation de la circulation et du stationnement sur les plages de la commune
  • Création d'une Zone d'Aménagement Différé

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970.Création d'une zone d'aménagement différé dans le secteur littoral de Ty Anquer garantissant à la commune un...
  • Enquête publique à propos du plan d'urbanisme directeur de la commune

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970. Adaptation du projet d'urbanisme directeur du secteur littoral de Ty Anquer afin de prendre en compte, dans...
  • Droit de préemption sur la façade littorale Ouest des dunes et étangs

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/04/1984 approuvant le périmètre de la zone d'intervention du Conservatoire du littoral
  • Avis sur un projet d'acquisition foncière par le Conservatoire du littoral

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/06/1983 approuvant l'intervention du Conservatoire du littoral sur le territoire communal et souhaitant une amplification de...
  • Acquisition de propriétés en vue de la sauvegarde de l'espace littoral

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 20/04/1976. Avis très favorable à l'intervention du Conservatoire du littoral, récemment créé, dans la zone de Kerouini et accord...
  • Schéma d'aménagement du littoral breton

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 04/12/1974 formulant un avis réservé en ce qui concerne le projet de Schéma d'aménagement du littoral breton. Les réserves...
  • Bilan de la saison 1992

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 16/09/1992 effectuant le bilan de la saison touristique (fréquentation, sauvetage en mer, animations, nautisme) et...
  • Schéma de mise en valeur de la mer

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/01/1992. Dans le cadre des travaux en cours sur l'élaboration d'un schéma de mise en valeur de la mer (secteur...
  • Plestin Environnement

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/11/1991 faisant suite à une demande de l'association Plestin Environnement pour assurer l'effectivité de la...
  • Création d'un poulailler

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/11/1991. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de...
  • Algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/06/1991. Suite à des échanges avec la direction départementale de l'agriculture et le Centre d'étude et de...
  • Loi littoral

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/02/1991 rappelant les principales implications de la promulgation de la loi littoral sur la commune : détermination...
  • Saison touristique

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 24/09/1990 (extrait) effectuant le bilan de la saison touristique (fréquentation, sauvetage en mer, animations)
  • Marché de ramassage des algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/04/1990 autorisant le Maire à signer le marché de ramassage et d'évacuation des algues vertes
  • Marché algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/03/1990 lançant la procédure d'appel d'offres pour le nouveau marché de ramassage et d'évacuation des algues vertes...
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