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Rapport sur l'intercommunalité
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 19/09/2008. Présentation du rapport annuel sur l'intercommunalité mentionnant diverses actions en matière de collecte et de... -
Rapport sur l'intercommunalité
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 06/07/2007. Présentation du rapport annuel sur l'intercommunalité (environnement, développement économique, tourisme,... -
Rapport d'activité 2005 de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 18/09/2006. Présentation du rapport d'activité 2005 de la communauté de communes Concarneau Cornouaille, précisant les actions... -
Rapport d'activité 2004 de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/09/2005. Présentation du rapport d'activité 2004 de la communauté de communes Concarneau Cornouaille (extraits portant sur... -
Modification des statuts de la communauté de communes de Concarneau Cornouaille
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 20/12/2002 adoptant la modification des statuts de la communauté de communes de Concarneau Cornouaille et lui confiant, dans le... -
Projet de rejet en mer des sédiments de la cale sèche du port de Concarneau
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/07/1999. Dans le cadre d'une enquête publique, avis défavorable (à bulletin secret) au projet d'immersion des déblais issus de... -
Projet d'immersion de produits de dragage du chenal de Port-la-Forêt
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/11/1998 portant avis sur le projet d'immersion des produits de dragage du chenal d'accès à Port-la-Forêt au large de la pointe... -
Nettoyage et surveillance des plages
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 16/06/1977 approuvant la convention passée entre la Commune et M.Pierre Guyader, cultivateur à Névez, pour le nettoyage des... -
Nettoyage et surveillance des plages
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 18/06/1975 approuvant la convention avec M.Guyader, cultivateur en charge du nettoyage des plages pendant la saison estivale -
Surveillance des plages pendant la saison touristique
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/05/1974 renouvelant le dispositif d'affectation d'un préposé à la surveillance des plages du 1er juillet au 31 août, le... -
Indemnité au préposé au nettoyage des plages
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/05/1974 augmentant l'indemnité attribuée au cultivateur préposé au nettoyage des plages du 15 juin au 31 août -
Salaire du préposé à la surveillance des plages
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 20/08/1971 déterminant le salaire de l'agent municipal ayant fait fonction de garde-champêtre sur les plages pendant la saison... -
Centre de transfert des ordures ménagères
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 01/10/1998 (extrait). Suite à enquête publique, avis du Conseil sur le projet de création d'un centre de transfert des... -
Débat sur l'usine d'incinération (extrait)
Délibération du 15/02/1991 du Conseil municipal de Concarneau (extrait). Débat autour des conséquences environnementales du projet d'implantation d'une usine de traitement des... -
Construction d'une usine de traitement des ordures ménagères - recours
Délibération du 26/06/1987 du Conseil municipal de Concarneau autorisant le Maire à défendre en justice les intérêts de la commune, suite au recours formé par l'association... -
Construction d'une usine de traitement des ordures ménagères - avis sur la de...
Délibération du 17/10/1986 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à l'enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Construction d'une usine de traitement des ordures ménagères
Délibération du 21/02/1986 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le principe de la réalisation d'une usine de traitement par incinération des ordures ménagères et de la... -
Taxe de séjour
Délibération du 25/10/1985 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'instauration d'une taxe de séjour. Le débat aborde notamment: l'ancienneté de l'identification de... -
Questions diverses - propreté des plages
Délibération du 12/07/1977 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance et en réponse à l'interpellation d'un conseiller et à des... -
Enquête de commodo et incommodo sur le projet de la Française Maritime
Délibération du 03/09/1976 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête de commodo et incommodo au titre de la législation sur les installations classées soumises à...
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