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Défense des producteurs de fruits, des bouilleurs de cru et des débitants de ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du nn/07/1961. Défense des producteurs de fruits, des bouilleurs de cru et des débitants de boissons. Remise en question de la... -
Projet de construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/06/1960. Projet de construction de chemins ruraux "afin de les adapter à une circulation moderne". Étude et décision confiés au... -
Information du Génie Rural sur le placement de la commune pour leur demande d...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/06/1960. Le Génie rural informe que la demande de la mairie datant de 1956 en faveur du remembrement est prise en compte et que la... -
Nouvelle réglementation de vente de lait cru
Délibération municipale de Ploubazlanec du 05/06/1966. Nouvelle réglementation de vente de lait cru à dater du 1er juillet 1966. "Le lait vendu à létat cru devra provenir... -
Aliénation de chemins ruraux désaffectés du routoir à l'abreuvoir
Délibération municipale de Ploubazlanec du 31/10/1954. La mairie donne des chemins désaffectés en compensation d'un routoir cédé à la commune pour construction d'un abreuvoir.... -
Remorque de collecte de têtes de choux
Remorque permettant de collecter et de préparer les têtes de choux à la commercialisation. Le tracteur avance dans les rangs, déjà tracés en amont pour cet usage, tandis que les... -
Cale du canot de sauvetage
Cale du canot de sauvetage. Dans les propositions du comité agricole pour le PLU (signature en 2019), il a été demandé de réaffecter ce bâtiment comme bâtiment agricole, pour... -
Jardin fleuri et maisons secondaires, proche des verreries
Jardin fleuri et maisons secondaires, proche des verreries de Bréhat, en direction de l'embarcardère (Port Clos), île Sud -
Tracteur petit train et fret place du bourg
Tracteur petit train et fret place du bourg. Le tracteur sert à transporter les touristes et résidents de l'île. Il est un moyen de diversifier les sources de revenus pour un.e... -
Vente d'algues au petit marché du GAEC de Kervilon
Vente d'algues au petit marché du GAEC de Kervilon, sous forme de conserves : quelques produits vendus, l'ardoise des prix, et valorisation de la collecte d'algues par la... -
Clôtures légères pour entourer les pâtures de bovins
Clôtures légères pour entourer les pâtures de bovins. La légèreté des clôtures vise à insérer au mieux l'agriculture dans les paysages bréhatins, et donc à faciliter leur... -
entretien avec un-e client-e du magasin de producteurs court-circuit
Un couple de client.e, à la retraite. Ils viennent au magasin depuis l’ouverture, tous les week-end. Habitent à Nantes et repartent toujours avec leur panier de légumes.... -
Motion de soutien à la Confédération paysanne, au CEDAPA/Réseau Agriculture D...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 19/03/2006 demandant au Gouvernement français d'utiliser les possibilités offertes par le règlement communautaire de 2003 fixant... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Régularisation d...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 13/10/2003. Dans le cadre d'une enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement... -
Contrat quinquennal Bassin versant
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/04/2003. Avis défavorable à l'unanimité au projet de contrat quinquennal de bassin versant, suite à de nombreuses discussions... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Régularisation d...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 12/03/2002. Dans le cadre d'une enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Opposition à un ...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/01/1999 s'opposant à l'unanimité à un projet d'extension d'élevage porcin porté par une exploitation située au Leslay,... -
Classement de haies et talus
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 06/04/1998. Avis favorable à l'unanimité aux 6 demandes de classement de haies et talus formulées par des propriétaires privés... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Extension d'un é...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/11/1992. Dans le cadre d'une enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Extension d'un é...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/10/1992. Dans le cadre d'une enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement...
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