-
Lutte contre les algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 22/10/1982 affirmant la solidarité des élus de Tréduder avec le Maire (mention d'un courrier du 12/08/1982) et les élus de... -
Marée verte - paiement des dépenses 1974
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 06/05/1974 rappelant et justifiant le refus initial de la commune de payer les travaux de nettoyage entrepris sur son littoral à... -
Nettoyage de la plage
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 20/12/1976 rappelant les démarches entreprises par le Maire auprès du Préfet des Côtes du Nord pour obtenir la prise en charge... -
Marée verte
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 19/10/1971 informant les membres du Conseil de la situation du littoral suite aux échouages massifs d'algues vertes intervenus... -
Information sur les algues vertes
Délibération municipale de Plomodiern du 12/06/1997. Appel à la réalisation d'une étude globale sur le problème des algues vertes en réponse aux initiatives prises à l'échelle... -
Révision partielle du POS- commission départementale des sites
Délibération municipale de Plomodiern du 27/01/1992. Suite à l'examen par la Commission départementale des sites du projet de révision du plan d'occupation des sols en... -
Révision partielle du POS – commission départementale des sites
Délibération municipale de Plomodiern du 26/08/1991. Solicitation au préfet pour une extension de l'urbanisation dans les espaces proches du rivage dans le cadre de la procédure... -
Location de terrain en bord de mer à usage de parking durant la saison touris...
Délibération municipale de Plomodiern du 06/06/1989. Décision de louer des parcelles situées en bordure de plage à 3 particuliers en raison de l'importance des problèmes de... -
Plan d'occupation des sols – examen des résultats de l'enquête publique
Délibération municipale de Plomodiern du 11/07/1985. Demande d'assouplissement du projet de Plan d'occupation des sols suite à enquête publique (zones naturelles, possibilité de... -
Location de terrain à Tal ar grip à usage de parking
Délibération municipale de Plomodiern du 16/06/1983. Décision de louer en saison un terrain à Tal ar grip à usage de parking pour les touristes -
Extraction de sable d'amendement
Délibération municipale de Plomodiern du 25/06/1979. Demande de changement de la règlementation suite à des incidents ayant opposé les agriculteurs et l'administration lors de... -
Demande d'extraction de sable en baie de Douarnenez
Délibération municipale de Plomodiern du 26/03/1977. En réaction aux restrictions aux prélèvements effectués par les agriculteurs de la commune, avis défavorable à la demande...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).