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Extraction de sable sur le littoral de Plestin
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/01/1980 rappelant les abus constatés en matière d'extraction de sable sur la plage de Saint-Efflam et demandant que... -
Extraction de sable en baie de Saint-Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 04/12/1979 chargeant à nouveau le Maire d'intervenir auprès de l'administration des Affaires maritimes pour faire... -
Extraction de sable en baie de Saint-Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/03/1979 chargeant le Maire d'intervenir auprès de l'administration des Affaires maritimes pour faire cesser les... -
Règlement des travaux - marée verte
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/10/1971. Information du Maire sur les dépenses engagées pour le ramassage des algues vertes échouées et sur les... -
Marée verte
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 03/07/1971. Information du Maire sur la situation de la plage et de la mer, touchées par l'échouage d'importants... -
Extraction de sable - utilisation d'engins mécaniques
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/12/1961 faisant suite à un rappel de l'administration de l'inscription maritime sur l'interdiction d'utiliser des... -
Coupe de goémon
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 31/12/1957 fixant la date d'ouverture de la coupe du goémon au 5 février, jusqu'au 14 mars -
Bilan de la concertation pour le Plan local d'urbanisme (PLU)
Délibération du 08/12/2006 du Conseil municipal de Concarneau adoptant, après une présentation du bilan de la concertation, le projet de Plan local d'urbanisme (PLU). Le bilan... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - extension...
Délibération du 30/09/1994 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Adoption du Plan d'occupation des sols en zone rurale
Délibération du 17/12/1982 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le plan d'occupation des sols (POS) en zone rurale suite à enquête publique, sous réserve de l'intégration... -
Adoption du Plan d'occupation des sols en zone rurale
Délibération du 02/07/01982 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable (23 pour, 4 contre) au projet de Plan d'occupation des sols en zone rurale révisé, sous réserve de... -
Soutien de l'attitude des agriculteurs - examen du Plan d'occupation des sols...
Délibération du 29/04/1979 du Conseil municipal de Concarneeau affirmant le souhait du Conseil (à l'unanimité moins une voix d'un conseiller UDB) de voir le Plan d'occupation... -
Plan d'occupation des sols
Délibération du 12/12/1975 du Conseil municipal de Concarneau. Débat autour du projet de Plan d'occupation des sols préparé par les services du Préfet, suivi d'une demande faite... -
Questions diverses - propreté de la ville
Délibération du 04/07/1948 du Conseil municipal de Concarneau. Alerte d'une conseillère municipale sur le manque de propreté dans la ville, suivie d'un échange autour de... -
Propreté et hygiène de la ville
Délibération du 04/07/1948 du Conseil municipal de Concarneau. Demande d'un conseiller tendant à la mise en place d'une réglementation du transport des détritus de poissons à... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2010
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/12/2010. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2010, sur le coût des... -
Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/06/2010 engageant la procédure d'élaboration du Plan local d'urbanisme en vue de disposer d'un document "conforme à... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2009
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/12/2009. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2009, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2008
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/12/2008. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2008, sur le coût des... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 02/10/2007 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), dont...
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